Accords d'entreprise : Culture de la vigne
DOMAINE COLIN MARC ET FILS
Accord d'entreprise DOMAINE COLIN MARC ET FILS 24/04/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE AVENANT 1
AVENANT
DOMAINE COMTESSE DE CHERISEY
Accord d'entreprise DOMAINE COMTESSE DE CHERISEY 05/01/2026
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
DOMAINE DALMERAN
Accord d'entreprise DOMAINE DALMERAN 12/11/2020
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DOMAINE DANIEL RION ET FILS
Accord d'entreprise DOMAINE DANIEL RION ET FILS 30/03/2019
ACCORD COLLECTIF VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
DOMAINE DE BELLENE
Accord d'entreprise DOMAINE DE BELLENE 28/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D'EMPLOIS SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
DOMAINE DE CHASSORNEY
Accord d'entreprise DOMAINE DE CHASSORNEY 29/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au travail à la tâche en viticulture - conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons (en vigne basse)
ACCORD
DOMAINE DE L'HORIZON
Accord d'entreprise DOMAINE DE L'HORIZON 14/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
DOMAINE DE LA CROIX EXPLOITATION
Accord d'entreprise DOMAINE DE LA CROIX EXPLOITATION 10/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD
DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS
Accord d'entreprise DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS 13/05/2020
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
DOMAINE DE LA GRANDE VERSENNE
Accord d'entreprise DOMAINE DE LA GRANDE VERSENNE 26/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ATIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD
DOMAINE DE LA JUVINIERE
Accord d'entreprise DOMAINE DE LA JUVINIERE 17/02/2022
Accord Collectif d'Entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI
Accord d'entreprise DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI 04/07/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TÂCHE
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI 26/04/2024
mise en place d'une gratification acoompagnant la médaille d'honneur du travail
ACCORD
DOMAINE DENIS MORTET
Accord d'entreprise DOMAINE DENIS MORTET 08/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au travail à la tâche en viticulture - Conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons (vigne basse)
ACCORD
DOMAINE DES ECEUILLYS
Accord d'entreprise DOMAINE DES ECEUILLYS 07/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD
DOMAINE DES IRIS TIGNE
Accord d'entreprise DOMAINE DES IRIS TIGNE 26/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DOMAINE DES IRIS TIGNE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DOMAINE DES SAULAIES
Accord d'entreprise DOMAINE DES SAULAIES 26/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et la fixation du contingent des heures supplémentaires
ACCORD
DOMAINE DESERTAUX FERRAND
Accord d'entreprise DOMAINE DESERTAUX FERRAND 13/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au travail à la tâche en viticulture - Conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons (en vigne basse)
ACCORD
DOMAINE DU CHATEAU DE CREMAT
Accord d'entreprise DOMAINE DU CHATEAU DE CREMAT 06/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE DES FORFAITS-JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DU CHATEAU DE CREMAT 11/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail et la mise en place des forfaits jours
AVENANT
DOMAINE DU CHATEAU DE MANDELOT
Accord d'entreprise DOMAINE DU CHATEAU DE MANDELOT 09/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOIS SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAY
Accord d'entreprise DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAY 05/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DOMAINE DU CLOS DES POULETTES
Accord d'entreprise DOMAINE DU CLOS DES POULETTES 18/11/2022
accord d'entrepruse relatif aux contrats de travail à la tâche et aux conditions d'emploi des salariés affectes à ces postes
ACCORD
DOMAINE DU FONDIS
Accord d'entreprise DOMAINE DU FONDIS 25/01/2023
ACCORD POUR CHANGEMENT DE LA PERIODE DE REFERENCE D’ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD
Domaine de la métairie d'alon
Accord d'entreprise Domaine de la métairie d'alon 06/10/2023
Accord relatif à la mise en place d'une commission interentreprises pour la gestion des activités sociales et culturelles
ACCORD
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