Accords d'entreprise : Culture de la vigne

Accord d'entreprise DOMAINE MICHEL ARCELAIN 23/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE 30/08/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE 27/11/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINE NUDANT 03/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE PAETZOLD SARL 18/02/2020
accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE PERNOT BELICARD 11/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE PETITJEAN 17/11/2022
accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE PIERRE MOREY 02/11/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE PIERRICK BOULEY 13/02/2025
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE POULLEAU PERE ET FILS 11/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS A LA TACHE ET AUX CONDITIONS D'EMPLOI DES SALARIES AFFECTES A CES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE PRIEURE ROCH 18/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE PRUNIER LAURENT ET ROMAIN 05/12/2022
accord d'entreprise relatif aux contrats de travail à la tâche et aux conditions d'emploi des salariés affectés à ces postes
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE REMOISSENET FILS 30/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE ROY 27/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT A LA TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE SORINE 28/10/2022
accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE SYLVAIN CATHIARD ET FILS 16/02/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE TAUPENOT MERME 28/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, aux heures supplémentaires et auw modalités de repos compensateur au sein de la SCEA Domaine TAUPENOT-Merme
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE THOMAS MOREY 15/04/2022
ACCORD DE LA SOCIETE DOMAINE THOMAS MOREY PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE THOMAS MOREY 20/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL A LA TACHE ET AUX CONDITIONS D’EMPLOI DES TACHERONS
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE TRAPET PERE ET FILS 20/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE VINCENT ET FRANCOIS JOUARD 14/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL A LA TACHE ET AUX CONDITIONS D'EMPLOI DES SALARIES AFFECTES A CES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 11/05/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 11/12/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 11/12/2018
Accord collectif d'entreprise portant règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 29/03/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD