Accords d'entreprise : Edition de journaux

Accord d'entreprise LIBERATION 14/06/2021
NEGOCATIONS SUR LES REMUNERATIONS PREVUES A L'ARTICLE L2242-1 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LOCALPRESS 24/06/2021
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MANCHE ATLANTIQUE PRESSE 08/01/2018
un accord relatif à la réutilisation des contenus journalistiques
ACCORD

Accord d'entreprise MANCHE ATLANTIQUE PRESSE 20/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée, l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MANCHE ATLANTIQUE PRESSE 12/07/2024
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MATCHEM 09/03/2022
Accord de methode sur l'organisation des négociations en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MATCHEM 23/02/2023
NAO2023 Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise MATCHEM 20/12/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MATCHEM 01/01/2024
Accord sur la complémentaire santé et la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise MATCHEM 05/09/2024
Accord égalité professionnelle Femme/Homme
ACCORD

Accord d'entreprise MATCHEM 05/03/2025
Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MATCHEM 15/05/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MATCHEM 19/03/2026
Procès-Verbal d’Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA'PI ! 05/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ATTRIBUTION D’UNE SIXIÈME SEMAINE DE CONGÉS PAYÉS AU SEIN DE L’ASSOCIATION MÉDIA’PI!
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI LIBRE 18/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise NICE ACTUS 22/06/2021
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise NICE MATIN - NICE MATIN COMMUNICATION 02/02/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NICE MATIN - NICE MATIN COMMUNICATION 29/09/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF TEMPS DE TRAVAIL JOURNALISTES DU 02/04/2018
AVENANT

Accord d'entreprise OISE PUBLICATIONS 01/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE Organisant l’application de la part appropriée et équitable des journalistes issue du Droit Voisin (Loi du 24 juillet 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST-FRANCE 09/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS NORMANDIE 04/10/2021
ACCORD SUR LES DROITS D'AUTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS NORMANDIE 14/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS NORMANDIE 04/10/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS NORMANDIE 23/07/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS NORMANDIE 30/10/2025
Accord vote électronique
ACCORD