Accords d'entreprise : Edition de logiciels système et de réseau

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 13/12/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 20 décembre 2017 relatif au remboursement des frais de santé - Régime socle
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 13/12/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 04 octobre 2017 relatif au remboursement des frais de santé - Régime Surcomplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 05/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 05/03/2020
Accord relatif à la période de prise des congés
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 16/02/2021
Accord relatif à la période de prise des congés
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 02/12/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 10/02/2022
Accord relatif à la période de prise de congés 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 23/05/2022
Accord relatif au don de jours de repos entre salariés au sein de Dassault Systèmes Provence
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 17/11/2022
accord relatif au régime socle de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 17/11/2022
accord relatif au régime surcomplémentaire de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 26/07/2023
Accord relatif à l'égalité et la mixité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 17/11/2022
Accord relatif à la prévoyance "incapacité - invalidité - décès"
ACCORD

Accord d'entreprise DASTRA SAS 14/02/2023
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DATA LEGAL DRIVE 29/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA RÉDUCTION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIÉTÉ DATA LEGAL DRIVE
ACCORD

Accord d'entreprise DATA LEGAL DRIVE 19/12/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DATA LEGAL DRIVE
AVENANT

Accord d'entreprise DETERMINE 26/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE DETERMINE
ACCORD

Accord d'entreprise DHIMYOTIS 24/12/2019
Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise DHIMYOTIS 02/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE SUR LA FIXATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL MEDICAL SUPPLY FRANCE 14/12/2021
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL MEDICAL SUPPLY FRANCE 14/12/2021
MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL MEDICAL SUPPLY FRANCE 08/09/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTAURANT UN REGIME D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise DIOGEN 13/11/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIIS 17/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPTICA 01/10/2020
accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPTICA 24/02/2022
Accord collectif relatif à l’exécution des astreintes et aux interventions programmées
ACCORD