Accords d'entreprise : Edition de logiciels système et de réseau

Accord d'entreprise PROLOGUE 17/03/2020
UES_PROLOGUE_20200206_NAO_2019_PV_ACCORD_SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 22/03/2021
UES_PROLOGUE_20210209_NAO_2021_PV_ACCORD_SALAIRES_VF
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 22/03/2021
UES_PROLOGUE_20210209_NAO_2021_PV_ACCORD_EGALITE PRO HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 22/03/2021
UES PROLOGUE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PROCÈS-VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES LES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 30/11/2020
UES_PROLOGUE__NAO_2019_PV_ACCORD_EGALITE_H-F ET TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 10/09/2021
ACCORD_TELETRAVAIL_REGULIER_UES_PROLOGUE_092021
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 07/02/2022
ACCORD UES PROLOGUE PRORORGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 10/03/2022
UES PROLOGUE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PROCES-VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA VALEUR FACIALE DES TICKETS RESTAURANT 2022 LE MODE DE CALCUL 2022 DES REMUNERATIONS VARIABLES DES COMMERCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 14/02/2022
ACCORD UES PROLOGUE UTILISATION VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 12/04/2022
UES PROLOGUE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES ARTICULATION ENTRE VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE LES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 29/12/2022
UES_PROLOGUE_20221216_NAO_2022_PV_ACCORD_SALAIRES_VF
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 26/05/2023
UES_PROLOGUE_20230407_NAO_2023_PV_ACCORD_EGALITE_H-F_VF
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGUE 14/01/2025
ACCORD POUR L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS DES REPESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’U.E.S. PROLOGUE
ACCORD

Accord d'entreprise QUOD FINANCIAL 03/12/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 15/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'UES VISANT A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE EN VUE DES PROCHAINES ELECTIONS PROFESSIONNELLES POUR DESIGNER LE CSE DE L'UES RED HAT - ENOVANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 26/01/2021
PROCÈS VERBAL D’OUVERTURE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 DE L’UES RED HAT
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 22/12/2021
PROCÈS VERBAL D’ACCORD DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 DE L’UES RED HAT
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 28/04/2023
accord sur le recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 04/07/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans UES Red Hat au sens de l'article L. 2242-1 1° du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 31/01/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans UES Red Hat
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 11/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail dans l’UES Red Hat au sens de l'article L2242-1 du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 08/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX RÉGIMES DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS EN CONGÉ DE MOBILITÉ PRÉVU PAR L’ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA GESTION DE L’EMPLOI ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DU
ACCORD

Accord d'entreprise RICH-ID 09/11/2023
Accord forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise Red Hat France 20/11/2025
Accord relatif à la négociation obligatoire sur la Gestion de l’Emploi et des Parcours Professionnels selon les articles L. 2242-2, L. 2242-20 et L. 2242-21 du Code du travail.
ACCORD

Accord d'entreprise Red Hat France 27/01/2026
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans UES Red Hat au sens de l'article L. 2242-1 1° du Code du travail 2026
ACCORD