Accords d'entreprise : Edition de logiciels système et de réseau

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 28/04/2023
accord sur le recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 04/07/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans UES Red Hat au sens de l'article L. 2242-1 1° du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 31/01/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans UES Red Hat
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 11/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail dans l’UES Red Hat au sens de l'article L2242-1 du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 08/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX RÉGIMES DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS EN CONGÉ DE MOBILITÉ PRÉVU PAR L’ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA GESTION DE L’EMPLOI ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DU
ACCORD

Accord d'entreprise RED HAT FRANCE 24/07/2026
Accord de méthode relatif aux projets de transfert volontaires de salariés de l’UES Red Hat vers IBM France
ACCORD

Accord d'entreprise RICH-ID 09/11/2023
Accord forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise RINGO 12/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE VIE DES SALARIES DE LA SOCIETE RINGO
ACCORD

Accord d'entreprise Red Hat France 20/11/2025
Accord relatif à la négociation obligatoire sur la Gestion de l’Emploi et des Parcours Professionnels selon les articles L. 2242-2, L. 2242-20 et L. 2242-21 du Code du travail.
ACCORD

Accord d'entreprise Red Hat France 27/01/2026
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans UES Red Hat au sens de l'article L. 2242-1 1° du Code du travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise S2P WEB 22/05/2023
Accord du 22 mai 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 01/06/2023 - 31/05/2027
ACCORD

Accord d'entreprise S2P WEB 22/05/2023
Accord du 22 mai relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise S4E 23/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise S4E SOFTWARE 20/03/2025
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SA CIM 11/12/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PARTICIPATION DE LA STE CIM
AVENANT

Accord d'entreprise SAS EUROPASS 24/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SBS SOFTWARE 03/03/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES 2025 2026 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SBS SOFTWARE 22/10/2025
Avenant 1 à l’accord en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SCALITY 14/11/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 28 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SESCOI R ET D 08/12/2022
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale UES Hexagon Production Software France
ACCORD

Accord d'entreprise SHIFT TECHNOLOGY 04/02/2022
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SHIFT TECHNOLOGY CONCLU LE 26 MAI 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS ELECTRONIC DESIGN AUTOMATION SARL 13/04/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE SIEMENS ELECTRONIC DESIGN AUTOMATION
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS ELECTRONIC DESIGN AUTOMATION SARL 16/12/2025
Accord Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SINARI WMS 27/12/2024
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise skello 24/01/2024
Accord collectif sur le budget ASC
ACCORD