Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 27/07/2018
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 27/07/2018
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 17/09/2018
LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES AU SEIN DE EUROPHANE SAS.
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 17/09/2018
LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE EUROPHANE SAS.
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 10/07/2019
LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » AU BENEFICE DU PERSONNEL NON AFFILIE A L’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 10/07/2019
LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » AU BENEFICE DU PERSONNEL AFFILIE A L’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 10/07/2019
LE SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX AU BENEFICIE DES SALARIES NON AFFILIES A L’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 10/07/2019
le système de garanties collectives de remboursement de frais médicaux au bénéficie des salariés affiliés à l’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 10/07/2019
le système de garanties collectives de remboursement de frais médicaux surcomplémentaire au bénéficie des salariés affiliés à l’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 12/02/2020
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FEILO SYLVANIA LIGHTING FRANCE 23/03/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021 procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 19/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 27/04/2018
NEGOCIATIONS SALARIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 24/01/2019
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 18/07/2019
ACCORD COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 04/12/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 19/12/2019
Accord collectif portant sur le versement d'une contribution supplémentaire au budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 25/02/2020
Accord collectif instituant le don de jours de repos a un parent d'enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 05/05/2020
Individualisation du chômage partiel - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 17/07/2020
Accord Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 18/03/2021
Négociations obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 11/03/2022
Accord d'Entreprise conclu dans le cadre des négociations obligatoires de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 27/06/2022
Accord Collectif portant sur la Durée et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 24/08/2022
Avenant n°1 Relatif à l'accord Comité Social et Economique du 18/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise GRUPO ANTOLIN BESANCON 20/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022
ACCORD