Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Accord d'entreprise AML SYSTEMS 09/11/2022
Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise AML SYSTEMS 19/06/2024
Accord collectif concernant la négociation annuelle obligatoire pour 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société AML Systems
ACCORD

Accord d'entreprise AML SYSTEMS 23/10/2024
Accord collectif relatif à la prime de progrès de la société AML SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise AML SYSTEMS 30/04/2025
Accord Collectif concernant la negociation annuelle obligatoire pour l'année 2025 sur la rémunération , le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société AML SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise AML SYSTEMS 17/04/2025
Journée du 1er mai 2025 au sein de l'établissement de Hirson de la société AML Systems
ACCORD

Accord d'entreprise AML SYSTEMS 09/01/2026
Accord portant sur le maintien des cotisations de retraite complémentaire des salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIDE SAINT FLORENT 25/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIDE SAINT FLORENT 14/06/2019
reconnaissance d'une UES et définition du périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIDE SAINT FLORENT 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER GUYARD LUMIFETE 20/12/2024
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS CONCEPT ENSEIGNES 01/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE ATELIERS CONCEPT ENSEIGNES
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLUME 24/04/2020
ACCORD ENTREPRISE CONGES PAYES FACE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLUME 23/05/2023
PV Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLUME 28/11/2023
Accord sur la durée, l'organisation et la flexibilité du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BLACHERE ILLUMINATION 17/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU QUATORZIEME MOIS 17/02/2022 - 16/02/2024
ACCORD

Accord d'entreprise BLACHERE ILLUMINATION 21/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE 21/07/2022 - 20/07/2025
ACCORD

Accord d'entreprise BLACHERE ILLUMINATION 14/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL 01/01/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise BLACHERE ILLUMINATION 27/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BLACHERE ILLUMINATION 27/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE DE 4 JOURS 03/04/2023 -31/07/2023
ACCORD

Accord d'entreprise BLACHERE ILLUMINATION 02/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BLACHERE ILLUMINATION 27/11/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL DU 14 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise C-ITECH France SAS 13/12/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise C-ITECH France SAS 11/01/2024
Accord relatif à l'Aménagement et à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise C-ITECH France SAS 01/02/2024
Avenant 1 - Accord relatif à l'Aménagement et à l'Organisation du Temps de Travail pour 2024
AVENANT

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 01/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD