Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 01/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 12/01/2023
Accord relatif l'aménagement et à l'Organisation du Temps de Travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 14/12/2022
Accord APLD - avenant 2
ACCORD

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 14/09/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise C-Itech SAS
ACCORD

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 23/10/2023
Protocole d'accord préélectoral pour les élections de la délégation du personnel du Comité Social Economique de l'entreprise C-ITECH
ACCORD

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 18/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 06/03/2025
Avenant 1 accord AOTT 2025
AVENANT

Accord d'entreprise C-ITECH SAS 02/07/2025
Avenant 2 - Accord et Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CASADISAGNE 06/07/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 26/04/2018
NAO 2018 REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 26/04/2018
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D ENTREPRISE DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 28/11/2017
REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 26/04/2018
Accord collectif sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire relatifs à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 19/07/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 19/04/2019
ACCORD NAO Rémunération & partage valeur ajoutée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 19/04/2019
Accord NAO Egalité femmes / hommes et Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 19/09/2019
AVENANT N°1 ACCORD FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 16/07/2020
ACCORD NAO Egalité professionnelle et QVT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 15/12/2020
Avenant à l'accord NAO 2020 Rémunération, temps de travail partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 15/12/2020
accord NAO Rémunération, tps de travail et partage valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 15/12/2020
Accord NAO Qualité de vie au travail / Egalité pro 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 04/05/2021
Accord relatif à l'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 31/08/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle H/F F/H - mesures de corrections et de rattrapage INDEX
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 16/03/2023
avenant n°1 à l'accord égalité professionnelle femmes / hommes - Mesures correctives INDEX 2021
AVENANT

Accord d'entreprise COOPER SECURITE SAS 11/01/2023
Accord relatif au télétravail à domicile
ACCORD