Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/07/2023
Protocole d'accord autorisant le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/07/2023
Avenant n° 1 au protocole d'accord collectif relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/07/2023
Avenant n°1 au protocole d'accord collectif d'entreprise relatif au forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/07/2023
Avenant n°1 au protocole d'accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/07/2023
Avenant n° 2 au protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail et sur les salaires
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/07/2023
Avenant n°4 au protocole d'accord du régime de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/07/2023
Avenant n° 1 au protocole d'accord d'entreprise relatif à la retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/07/2023
Avenant n° 2 à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 18/10/2023
Protocole d'accord de dérogation à la convention collective nationale
ACCORD

Accord d'entreprise LEDVANCE 14/02/2024
Avenant n°2 au protocole d'accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 28/06/2024
Protocole d'accord collectif d'entreprise relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise LEDVANCE 16/09/2024
Protocole d'accord d'entreprise relatif au contrat de la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LEDVANCE 26/09/2024
Avenant n° 3 au protocole d'accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE 05/11/2024
Protocole d'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEDVANCE 26/02/2025
Accord paritaire
ACCORD

Accord d'entreprise LEDVANCE 13/02/2026
ACCORD PARITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LEDVANCE SASU 22/06/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LEDVANCE SASU 20/12/2023
Avenant n°3 à l'accord relatif au régime de prévoyance non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE SASU 20/12/2023
Avenant de révision n°5 à l'accord collectif relatif au régime de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise LEDVANCE SASU 07/03/2024
ACCORD PARITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGHT IN SHOP 14/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LIGHT IN SHOP 14/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LUMIERES DE FRANCE 03/04/2025
Accord contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LUMILEDS FRANCE 13/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LUMILEDS FRANCE 13/12/2017
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD