Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Accord d'entreprise MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING France SAS 10/07/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING SAS 13/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING FRANCE S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING SAS 20/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux primes et congés d'ancienneté de Marelli Automotive Lighting France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING SAS 12/10/2023
avenant à l'accord NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MERIM SERVICES 16/12/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MERIM SERVICES 22/02/2023
ACCORD COLLECTIF DE L'UES MERIM
ACCORD

Accord d'entreprise METALEC 25/02/2026
MISE EN PLACE CET
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEA ENERGIES 13/06/2025
AVENANT N°2 AU PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE SIGNE LE 02/06/2014
AVENANT

Accord d'entreprise OMBRE PORTEE 29/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise OMBRE PORTEE 29/06/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) DU 29 JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 05/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PHILIPS FRANCE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR L'EXERCICE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 28/11/2017
ACCORD SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION PHILIPS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 18/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DISPARITION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT DE LAMOTTE BEUVRON
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 05/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 25/04/2018
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 25/04/2018
Accord collectif relatif au travail en dehors des locaux de l'entreprise des populations nomades et itinérantes
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 25/04/2018
Accord collectif relatif à l'exercice du droit à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 10/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 20/04/2020
Avenant a l’Accord collectif de licenciement pour motif economique de moins de dix salaries
AVENANT

Accord d'entreprise RAGNI 29/10/2021
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RAGNI 16/10/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION EN EQUIPES SUCCESSIVES (2x8) AU SEIN DE LA SOCIETE RAGNI
ACCORD

Accord d'entreprise RAGNI SAS 20/03/2023
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) AU SEIN DE LA SOCIETE RAGNI
ACCORD

Accord d'entreprise ROUSSEAU 14/12/2020
Accord d'entreprise APLD signé 14 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROUSSEAU 14/05/2024
NAO
ACCORD