Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
OMBRE PORTEE
Accord d'entreprise OMBRE PORTEE 29/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise OMBRE PORTEE 29/06/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) DU 29 JUIN 2021
AVENANT
PHILIPS FRANCE
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 05/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PHILIPS FRANCE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR L'EXERCICE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 28/11/2017
ACCORD SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION PHILIPS FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 18/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DISPARITION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT DE LAMOTTE BEUVRON
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 05/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 25/04/2018
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 25/04/2018
Accord collectif relatif au travail en dehors des locaux de l'entreprise des populations nomades et itinérantes
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 25/04/2018
Accord collectif relatif à l'exercice du droit à la représentation du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 10/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR L'EXERCICE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PHILIPS FRANCE 20/04/2020
Avenant a l’Accord collectif de licenciement pour motif economique de moins de dix salaries
AVENANT
RAGNI
Accord d'entreprise RAGNI 29/10/2021
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise RAGNI 16/10/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION EN EQUIPES SUCCESSIVES (2x8) AU SEIN DE LA SOCIETE RAGNI
ACCORD
RAGNI SAS
Accord d'entreprise RAGNI SAS 20/03/2023
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) AU SEIN DE LA SOCIETE RAGNI
ACCORD
ROUSSEAU
Accord d'entreprise ROUSSEAU 14/12/2020
Accord d'entreprise APLD signé 14 décembre 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ROUSSEAU 14/05/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ROUSSEAU 03/04/2025
NAO 2025
ACCORD
RUELLET ESNAULT - PUB COLAUT
Accord d'entreprise RUELLET ESNAULT - PUB COLAUT 31/10/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Exercices du 15/11/2024 au 14/11/2028)
ACCORD
RUELLET-ESNAULT
Accord d'entreprise RUELLET-ESNAULT 10/04/2024
Accord d'entreprise sur les salaires et l'organisation du travail pour l'année 2024
ACCORD
RUELLET-ESNAULT (PUB COLAUT)
Accord d'entreprise RUELLET-ESNAULT (PUB COLAUT) 30/04/2025
Accord d'entreprise sur les salaires et l'organisation du travail 2025
ACCORD
SARL MANHATTAN
Accord d'entreprise SARL MANHATTAN 29/11/2021
Accord d'Entreprise référendaire instituant un nouveau régime de prévoyance obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SARL MANHATTAN 18/07/2022
Accord de substitution aux dispositions de l'Accord d'Entreprise Prime Satisfaction Globale du 21 juillet 1997 dénoncé par l'entreprise.
ACCORD
SAS LA MANUFACTURE DES LUMIERES
Accord d'entreprise SAS LA MANUFACTURE DES LUMIERES 23/02/2022
Egalité professionnelle F/H
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LA MANUFACTURE DES LUMIERES 31/01/2022
Accord Aménagement du temps de travail
ACCORD
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