Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Accord d'entreprise SECURLITE 26/07/2022
CHARTE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECURLITE 22/07/2024
accord d'entreprise instituant un repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise SELA 17/07/2018
Accord Unanime de prorogation des mandats de délégués du personnel et de membres du CE (Délégation Unique) JUSQU'au 31/12/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SELA 15/11/2021
PV D'ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SELUX SAS 18/10/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEMIOS 04/11/2025
UN PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SESALY 06/12/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SESALY 03/12/2020
Accord sur la mobilité des salariés entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SESALY 15/10/2020
ACCORD SUR TELETRAVAIL PONCTUEL
ACCORD

Accord d'entreprise SESALY 03/12/2020
Accord sur le Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SESALY 03/02/2023
Accord d'entreprise VIGNAL SESALY Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SIEL 10/04/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 30/01/2018
Un accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 17/10/2018
Négociation égalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 20/10/2020
Avenant PV désaccord partiel anonymisé NAO 2019 pour 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 25/11/2021
Procès-verbal de désaccord partiel négociations annuelles obligatoires 2021 pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 20/12/2022
Accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle pris en application de l'article 53 de la loi n°2020-734 du 17 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 02/05/2019
Accord collectif sur la mise en place et le fonctionnement des comités sociaux et économiques au sein de la société SIGNIFY
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 21/05/2019
Accord sur l'exercice du droit de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 21/05/2019
Accord relatif à la composition de la délégation française à l'Euroforum
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 17/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 02/10/2019
Protocole d'accord Signify France relatif aux négociations annuelles pour l'exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 01/10/2019
Accord de méthode relatif à l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société Signify France
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY France 11/12/2018
Accord portant révision de l'accord du 20 mars 2000 sur l'Organisation, la réduction et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise sas tlv 29/11/2023
Accord sur la durée, l'organisation et la flexibilité du temps de travail
ACCORD