Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Accord d'entreprise SESALY 03/12/2020
Accord sur la mobilité des salariés entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SESALY 15/10/2020
ACCORD SUR TELETRAVAIL PONCTUEL
ACCORD

Accord d'entreprise SESALY 03/12/2020
Accord sur le Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SESALY 03/02/2023
Accord d'entreprise VIGNAL SESALY Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SIEL 10/04/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 30/01/2018
Un accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 17/10/2018
Négociation égalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 20/10/2020
Avenant PV désaccord partiel anonymisé NAO 2019 pour 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 25/11/2021
Procès-verbal de désaccord partiel négociations annuelles obligatoires 2021 pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALL CENTRE FRANCE 20/12/2022
Accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle pris en application de l'article 53 de la loi n°2020-734 du 17 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 02/05/2019
Accord collectif sur la mise en place et le fonctionnement des comités sociaux et économiques au sein de la société SIGNIFY
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 21/05/2019
Accord sur l'exercice du droit de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 21/05/2019
Accord relatif à la composition de la délégation française à l'Euroforum
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 17/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 02/10/2019
Protocole d'accord Signify France relatif aux négociations annuelles pour l'exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 01/10/2019
Accord de méthode relatif à l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société Signify France
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 16/10/2019
Accord sur les mesures et dispositions à mettre en place en cas de licenciement collectif pour motif économique d'au moins 10 salariés sur une même période de trente jours
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 30/11/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LES MESURES ET DISPOSITIONS A METTRE EN PLACE EN CAS DE LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE D’AU MOINS 10 SALARIES SUR UNE MEME PERIODE DE TRENTE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 17/12/2020
PROTOCOLE D’ACCORD SIGNIFY FRANCE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR L’EXERCICE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 14/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 07/12/2020
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif à la protection sociale complémentaire de SIGNIFY FRANCE du 28 Novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 13/04/2021
Accord de méthode fixant les modalités d'organisation des réunions d'instances dans le cadre du projet d'externalisation de l'activité logistique de la société Signify France
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 11/05/2021
Avenant n°1 à l'accord de méthode fixant les modalités d'organisation des réunions d'instances dans le cadre du projet d'externalisation de l'activité logistique de la société Signify France
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE 26/01/2022
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À L'ORGANISATION DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SIGNIFY FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY France 11/12/2018
Accord portant révision de l'accord du 20 mars 2000 sur l'Organisation, la réduction et l'aménagement du temps de travail
ACCORD