Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise PROSEAT 12/10/2020
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 01/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 29/03/2021
Accord collectif NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 12/07/2021
Avenant de prorogation accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise PROSEAT 11/04/2022
Accord Collectif d'Entreprise NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 07/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 10/10/2022
Avenant de prorogation à l'accord relatif à la prévention des risques au sein de la société Proseat
AVENANT

Accord d'entreprise PROSEAT 05/04/2023
AVENANT DE PROROGATION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise PROSEAT 02/05/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 25/06/2024
Un Accord prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 11/09/2023
Un Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 30/04/2024
Un Accord collectif - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 13/12/2024
Un Accord de méthode dans le cadre du projet de cessation d'activité de la société proseat
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEAT 27/01/2025
L'Avenant n°1 à l'accord de méthode
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 14/01/2019
Accord d'établissement portant sur la durée effectif, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 - Site de Valenciennes
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 22/01/2019
la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2019 pour le site de Caen
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 04/03/2019
LES PRE-ELECTORAUX RELATIF AUX ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 24/02/2020
Accord Temps de Travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 23/01/2020
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés sur le site PSA Automobiles de Douvrin pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 15/01/2021
LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2021 POUR LE SITE DE CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 25/01/2021
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés sur le site PSA Automobiles de Douvrin pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 24/02/2021
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 20/01/2022
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 11/01/2022
LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES 2022 POUR LE SITE DE CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 14/04/2022
Accord sur les nouvelles instances représentatives du personnel de Douvrin
AVENANT