Accords d'entreprise : Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Accord d'entreprise ARTTRADITION 25/11/2019
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARTTRADITION 09/04/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 NOVEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ARTTRADITION 14/06/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 22/09/2017
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES ELUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 08/01/2019
Accord relatif au fonctionnement et aux moyens du comité social et économique central et des comités sociaux et économiques d'établissement de la société BONNA SABLA SNC
ACCORD

Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 08/01/2019
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS EN VUE DES PROCHAINES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE LA SOCIETE BONNA SABLA SNC
ACCORD

Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 03/05/2019
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 03/05/2019
Avenant 1 à l'accord relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 20/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 18/12/2020
Accord de prorogation avenant 1 à l'accord collectif relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise HVA CONCEPT 05/03/2024
NAO 2024 - Procès-verbal d'accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise LA PIERRE D ANTAN 19/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL JOURS SALARIES NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORSOL PRODUCTION 18/06/2020
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ORSOL PRODUCTION 30/06/2020
ACCORD RELATIF A LA REGLEMENTATION DE L'ASTREINTE DU SERVICE DE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ORSOL PRODUCTION 28/09/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ORSOL PRODUCTION 13/10/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PLATTARD 25/01/2023
ACCORD DE MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES PLATTARD
ACCORD

Accord d'entreprise PLATTARD 28/06/2022
avenant n° 5 à l'accord de mise en conformité du régime de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 31/03/2018
AVENANT N°10 A L ACCORD DU 29 MAI 2000 RELATIF A L UES PLATTARD
AVENANT

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 30/11/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 28/03/2019
accord sur la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissement au sein de l'unité économique et sociale PLATTARD
ACCORD

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 26/11/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 20/12/2019
ACCORD FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE POUR LE PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 24/11/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 15/12/2021
Protocole d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD