Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits laitiers

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 16/04/2019
La Négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 29/05/2019
Avenant de l'acord d'établissement de Saint-Brice-en-Coglès sur la polyvalence du 7 juin 2007 (Transposition de l'accord d'établissement de Saint-Brice-en-Coglès selon la nouvelle classification)
AVENANT

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 30/10/2018
ACCORD SUR L'ECHEANCE DES MANDATS DE CE,DP ET CHSCT EN RAISON DE LA MISE EN PLACE A VENIR DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 12/06/2018
Une Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dasn l'entreprise, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (année 2008)
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 30/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 31/01/2019
Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 27/11/2018
Accord de l'échéance des mandats de CE, DP et CHSCT en raison de la mise en place à venir des comités économiques et sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 25/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 05/07/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT DE LOUDEAC SUR LA POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 24/04/2019
Le Protocole d'accord pré-électoral /Elections des menbres diu CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 09/04/2020
Une Négociation Annuelle Obligation Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 26/06/2020
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 10/12/2020
Un Accord Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 29/03/2021
Un Accord d'Entreprise : Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 10/12/2020
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 10/03/2022
Accord d'entreprise : Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (année 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 14/03/2024
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (Année 2024)
ACCORD

Accord d'entreprise BONILAIT PROTEINES 04/07/2018
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BONILAIT PROTEINES 09/04/2018
Prolongation des mandats des élus CE-DP-CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BONILAIT PROTEINES 10/08/2018
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BONILAIT PROTEINES 20/09/2018
PROROGATION DES MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise BONILAIT PROTEINES 12/03/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONILAIT PROTEINES 16/05/2019
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BONILAIT PROTEINES 08/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE CET
ACCORD

Accord d'entreprise BONILAIT PROTEINES 08/01/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES
ACCORD