Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits laitiers

Accord d'entreprise EUROSERUM 18/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSERUM 14/11/2024
avenant n°1 à l'accord portant sur certaines dispositions relatives aux congés et absences du 12 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise EUROSERUM 14/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSERUM 14/01/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSERUM 14/01/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSERUM 26/03/2025
AVENANT à l’Accord d’entreprise portant sur les primes liées à l’activité du 28 novembre 2019, concernant la prime d’habillage et de déshabillage
AVENANT

Accord d'entreprise EUROSERUM 31/03/2025
AVENANT à l’Accord d’entreprise portant sur la réduction du temps de travail du 20 novembre 1998
AVENANT

Accord d'entreprise EUROSERUM SAS 02/08/2018
Accord sur la prorogation des mandats des membres IRP
ACCORD

Accord d'entreprise FERME DE L'AIRVAUDAIS 27/01/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 30/03/2023
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE & AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 30/03/2023
LES CONDITIONS & AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 15/05/2023
LE PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 23/04/2024
LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 23/04/2024
LES DISPOSITIONS RELATIVES AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 03/06/2024
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES & la qualité de vie au travail 2024 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 30/09/2024
LE REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE DE LA COOPERATIVE ISIGNY SAINTE-MERE
AVENANT

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 04/06/2024
LA MISE EN OEUVRE DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 04/02/2025
LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME QUALITE DITE « BENA » (BON ENTRETIEN NON-ACCIDENT)
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 24/02/2025
LES MESURES SALARIALES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 17/04/2025
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 11/04/2025
LA MISE EN OEUVRE DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise ISIGNY SAINTE-MERE 22/01/2026
LES MESURES SALARIALES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LA HULOTTE 04/07/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LACTICARE 22/04/2021
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LACTO SERUM FRANCE 17/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD