Accords d'entreprise : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 02/04/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 26/08/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 31/03/2026
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 04/05/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 29/01/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 27/01/2022
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 27/01/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 10/01/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES SAS 09/11/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE CYCLEUROPE INDUSTRIES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES SAS 20/12/2023
ACCORD SUR LES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FRANCE 01/06/2022
Accord relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 02/05/2019
l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 12/07/2018
Accord d'Entreprise sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 12/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 09/12/2019
l'accord sur les horaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 03/04/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 10/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles pour faire face a l'epidemie covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 13/05/2020
Avenant Accord Horaires 2020
AVENANT

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 07/12/2020
Accord Horaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 12/02/2021
Protocole d'Accord NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 12/02/2021
Avenant à l'Accord Horaires 2021 signé le 7/12/2020 relatif aux modifications des horaires du PAV
AVENANT

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 27/09/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'UES Invacare
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 06/12/2021
Accord Horaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 21/02/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la Valeur Ajoutée lz
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 21/12/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties complémentaires de remboursement de frais de santé du 1er janvier 2016 à effet du 1er janvier 2023
AVENANT