Accords d'entreprise : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 21/12/2022
Avenant n 2 à l'accord collectif d'entreprise du 1er janvier 2016 relatif aux garanties complémentaires décès, incapacité, invalidité de l'ensemble des salariés non cadres ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017 et hors VRP
AVENANT
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 18/01/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 21/02/2023
Protocole d'accord : Négociation Annuelle Obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 21/02/2023
Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties complémentaires de "remboursement de frais de santé" du 1er janvier 2016
AVENANT
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 27/03/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 30/05/2024
Avenant à l'accord d'intéressement 2023/2024/2025/2026/2027
AVENANT
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 11/06/2024
AVENANT 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE », DU 1ER JANVIER 2016
AVENANT
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 10/09/2024
Avenant à l'Accord Horaires 2024 du 30/11/2023
AVENANT
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 29/11/2024
Accord Horaires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 22/08/2022
Accord portant sur l'Egalité professionnelle et Salariale entre les Hommes et Les Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 25/03/2025
Avenant à l'Accord Horaires 2025
AVENANT
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 25/03/2025
NAO 2025 sur la rémunération le temps de travail et le partage e la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 27/11/2025
Accord Horaires 2026
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 23/01/2026
Protocole d'Accord NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 24/02/2026
Accord collectif portant rupture conventionnelle collective
ACCORD
INVACARE UES
Accord d'entreprise INVACARE UES 23/11/2017
l'avenant à l'accord d'entreprise du 07/06/2000 relatif à la mise en place des 35 heures
AVENANT
Accord d'entreprise INVACARE UES 23/11/2017
l'accord HORAIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INVACARE UES 20/11/2018
l'accord sur les Horaires 2019
ACCORD
Invacare France Opérations SAS
Accord d'entreprise Invacare France Opérations SAS 30/11/2023
Accord Horaires 2024
ACCORD
JETLANE
Accord d'entreprise JETLANE 17/05/2023
ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise JETLANE 16/12/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
JETLANE SAS
Accord d'entreprise JETLANE SAS 18/12/2023
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
LOOK CYCLE INTERNATIONAL
Accord d'entreprise LOOK CYCLE INTERNATIONAL 06/10/2020
Charte relative à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LOOK CYCLE INTERNATIONAL 21/12/2022
AVENANT A L'ACC0RD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES"
AVENANT
MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE
Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE 04/12/2017
un accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
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