Accords d'entreprise : Fabrication de carton ondulé

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING DURTAL 12/04/2024
Accord relatif à la Négociation collective annuelle pour année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING DURTAL 11/04/2025
Accord d’entreprise DS Smith Packaging DURTAL relatif à la négociation collective annuelle pour l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING DURTAL 16/12/2024
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES EN 3X8 AU SEIN DU SERVICE PRODUCTION ET MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING DURTAL 27/07/2023
Protocole d'accord Préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING ESPALY 25/02/2026
Négociation annuelle obligatoire accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 25/04/2018
PV Accord NAO 20108
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 17/04/2019
Avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 25/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 02/12/2019
avenant à l'aéccord du 15/12/2000 révisé par l'accord du 15/04/2002 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 30/04/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 26/11/2020
Avenant de renouvellement de l’avenant à l’accord du 15/12/2000 révisé par l’accord du 15/04/2002 portant sur l’aménagement et la réduction du temps de travail pour les équipes en 3x8 continu
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 17/02/2021
avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé pour le personnel relevant de l'article 4
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 17/02/2021
avenant de l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé pour le personnel ne relevant pas de l'article 4
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 31/03/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 09/04/2021
Avenant n°2 à l'accord collectif à durée indeterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé pour le personnel relevant de l'article 4
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 09/04/2021
avenant n°2 accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé pour le personnel ne relevant pas de l'article 4
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 22/11/2021
Avenant à l'accord du 15/12/2000 révisé par l'accord du 15/04/2002 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail pour la période du 01/01/2022 au 31/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 25/02/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 26/09/2022
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 19/04/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 12/12/2023
accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé pour le personnel relevant de l'article 4
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 12/12/2023
avenant n° 3 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé pour le personnel ne relevant pas de l'article 4
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 13/03/2024
accord collectif grille de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 04/04/2024
PROTOCOLE D'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 15/04/2024
avenant n°4 accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé pour le personnel relevant de l'article 4
AVENANT