Accords d'entreprise : Fabrication de carton ondulé

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 04/07/2023
Avenant n°1 à l'accord portant sur le temps d'habillage et de déshabillage du 22/06/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 10/10/2022
Avenant n° à l'accord collectif formalisant le régime de prévoyance lourde "incapacité-invalidité-décès" des non cadres ne relevant pas des articles 4 et 4bis de la CCN des cadres du 14/03/47, en date du 23 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 10/10/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif formalisant le régime de "remboursement des frais de santé" des non cadres ne relevant pas des articles 4 et 4bis de la CCN du 14/03/47, en date du 25 mars 2015
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 22/12/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif formalisant le régime de prévoyance lourde "incapacité-invalidité-décès" des non-cadres ne relevant pas des article 4 et 4 bis de la CCN des cadres du 14 mars 1947, en date du 23 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 22/12/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif formalisant le régime de "remboursement des frais de santé" des non-cadres ne relavant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN des cadres du 14 mars 1947, en date du 23 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 15/01/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur le temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 04/04/2024
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 02/04/2025
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 26/06/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif formalisant le régime de remboursement de frais de santé des salariés "non-cadres" en date du 23 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 04/12/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale femmes-hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 04/12/2025
Accord relatif à la prévention et à la gestion de l'exposition aux facteurs de risques professionnels / de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER 14/11/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER AVT 1 18/05/2020
Avenant n°1 à l'accord triennal sur les salaires signé le 14 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONSUMER Toury 06/10/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres élus au CSE de DS SMITH PACKAGING CONSUMER Toury
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE HAMEL 12/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE HAMEL 03/12/2025
Avenant N°11 au protocole d'accord d'établissement du 21/12/1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 29/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS 2018 DANS LE CADRE DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 26/03/2019
Protocole d'accord relatif à l'volution des rémunérations 2019 dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 08/01/2019
Avenant numéro 2 à l’Accord d’entreprise relatif à la mise en place du régime prévoyance frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 22/12/2021
Avenant Accord Régime Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 22/12/2021
Avenant à l'accord Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 28/01/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 21/03/2022
Avenant Accord Frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 21/03/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING CONTOIRE-HAMEL 23/09/2022
Accord Relatif au soutien du pouvoir d'achat des salariés
ACCORD