Accords d'entreprise : Fabrication de carton ondulé

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 15/04/2024
avenant n°4 accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé pour le personnel ne relevant pas de l'article 4
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 24/10/2024
avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail pour les équipes en qualité
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 06/12/2024
avenant à l'accord du 15.12.2000 révisé par l'accord du 15.04.2002 portant sur l'aménagement du temps de travail pour les équipes en 3x8
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 19/12/2024
Avenant n° 5 sur l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé pour le personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 17/01/2025
Avenant n° 5 bis à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé pour le personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 03/02/2025
Avenant à l'accord du 15/12/2000 révisé par l'accord du 15/04/2002 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail pour les équipes Impression, Contre Colle, Découpe, Octopus, expéditions et Maintenance
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 12/12/2023
Avenant de renouvellement de l'avenant à l'accord du 15/12/2000 révisé par l'accord du 15/04/2022 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail pour les équipes en 3x8 continu
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 02/04/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 13/06/2025
Avenant n° 5 à l'accord collectif à durée indéterminée formalisant le régime de remboursement des frais de santé pour le personnel non-cadres ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 09/07/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale femmes-hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING FEGERSHEIM 09/07/2025
Accord relatif à la prévention et la gestion de l'exposition aux facteurs de risque professionnels / de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING HAUTS-DE-FRANCE 16/12/2025
ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DS SMITH PACKAGING HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING HAUTS-DE-FRANCE 23/12/2025
Accord d’Astreinte - Service Maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING HAUTS-DE-FRANCE 24/12/2025
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING KAYPAC 29/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING KAYPAC 29/06/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING KAYPAC 11/01/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING KAYPAC 29/08/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING KAYPAC 19/10/2023
UN ACCORD CONCERNANT LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD EST 23/10/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD EST 18/12/2023
Avenant n°2 : à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour le personnel cadres et assimilés
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD-EST 20/03/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD-EST 31/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel au sein de Ds Smith Packaging Nord Est Kunheim et Saiint Just en Chaussée
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD-EST 27/01/2020
Avenant frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD-EST 05/05/2020
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD