Accords d'entreprise : Fabrication de carton ondulé

DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 18/10/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 29/03/2023
Protocole d'accord relatif à l'évolution des rémunérations 2023 dans le cadre des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 13/04/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 21/03/2023
Accord égalité professionnelle Femmes Hommes et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 05/06/2023
Un Accord de Polyvalence
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 05/07/2023
Accord relatif au fonctionnement des instance représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 27/10/2023
Avenant 1 à l'accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 27/10/2023
AVENANT au protocole d'accord relatif au calcul de l'intéressement collectif
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 27/10/2023
Avenant à l'accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 25/03/2024
Protocole d'accord relatif à l'évolution des rémunérations 2024 dans le cadre des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 03/04/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires ( NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 18/03/2025
Protocole Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 05/02/2025
Un Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 21/03/2025
Un Accord d'établissement relatif au régime de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 11/04/2025
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 26/09/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PREVENTION ET LA GESTION DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUE PROFESSIONNELS / DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 10/12/2025
Accord relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 10/12/2025
Accord relatif a la prevention et la gestion de l'exposition aux facteurs de risque professionnels de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 17/02/2026
Accord collectif Etablissements relatif aux equipes de suppléance pour une durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 31/03/2026
Accord négociation annuel obligatoire 2026
ACCORD

DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE ETABLISSEMENT DE ROUEN

DS SMITH PACKAGING SUD EST

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SUD EST 18/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/01/15 RELATIF AUX REMBOURSEMENTS DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

DS SMITH PACKAGING SUD OUEST

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SUD OUEST 05/04/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires.
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SUD OUEST 20/12/2018
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

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