Accords d'entreprise : Fabrication de carton ondulé

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 03/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 03/01/2019
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX SIGNE LE 24/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 25/03/2019
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN 5X8 ATELIERS FLEXOTOR SIGNE LE 10/03/2005
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 05/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 19/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 28/05/2020
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SIGNE LE 16/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 06/11/2020
UN AVENANT N° 4 CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DES 35 HEURES POUR LA MISE EN PLACE D'UN 2X7 AU SERVICE PREPARATION DES ENCRES SIGNE LE 23/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 12/02/2021
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SIGNE LE 16/12/2003
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 18/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 28/09/2022
UN ACCORD CONCERNANT LES SALAIRES ET PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 09/12/2022
UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SIGNE LE 24/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 24/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET POUR TOUTE CONSULTATION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 24/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 06/09/2023
UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE SIGNE LE 24/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 18/12/2023
UN AVENANT N° 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SIGNE LE 24/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 08/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 26/08/2024
Un accord d'entreprise concernant l'égalité professionnelle et salariale femmes/hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 16/12/2024
Un accord relatif à la prévention et la gestion de l'exposition aux facteurs de risque professionnels / de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING VELIN 07/04/2025
UN PV D'ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALLAGES DIFFUSION CREATION 22/05/2023
Accord instaurant le forfait heures pour les non cadres et augmentation du contingent Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALLAGES GATINEAU THIOLLET 25/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALLAGES GATINEAU THIOLLET 03/04/2019
PROTOCOLE D ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALLAGES LAURENT SAS 01/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALLAGES LAURENT SAS 18/06/2018
ACCORD PORTANT SUR L AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE EMBALLAGES LAURENT
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALLAGES LAURENT SAS 28/02/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE du 28/02/2019
ACCORD