Accords d'entreprise : Fabrication de carton ondulé

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD-EST 10/12/2025
Avenant n°4 à l’Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour le personnel cadres
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORMANDIE 30/04/2018
Avenant 2 à l'accord relatif à l'évolution des rémunérations 2016 DS SMITH Packaging Normandie en date du 11 avril 2016
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORMANDIE 29/01/2019
Accord triennal portant sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences, l'égalité professioennelle, la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORMANDIE 29/01/2019
Avenant n°3 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant le régime obligatoire de remboursement de frais médicaux en date du 31 octobre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORMANDIE 23/04/2019
Procès-Verbal d'accord sur la négociation annuelle sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORMANDIE ONDULE 07/11/2017
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DS SMITH PACKAGING NORMANDIE ONDULE.
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORMANDIE ONDULE 06/04/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORMANDIE ONDULE 08/04/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE & L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 10/03/2020
Accors NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 10/03/2020
Avenant 2 accord astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 24/03/2021
ACCORD A LA NEGOCIATION ANNUELLE COLLECTIVE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 10/03/2022
accord sur NÉGOCIATION ANNUELLE COLLECTIVE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 25/01/2022
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 17/04/2023
ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 25/03/2024
ACCORD SUR Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 19/12/2024
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION ET A LA GESTION DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUE PROFESSIONNELS / DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SAVOIE 18/03/2025
Accord négociation annuelle OBLIGATOIRE 2025 DS SMITH PACKAGING SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 29/06/2021
ACCORD RELATIF A LA PAUSE REMUNEREE, MARCHE CONTINUE ET DEBATTEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 26/03/2021
PROTOCOLE ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 01/03/2022
Protocole d'accord relatif à l'évolution des rémunérations 2022 dans le cadre des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 26/03/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 24/06/2021
Un Accord relatif aux modalités d'application de la pause rémunérée conventionnelle, à la révision de la prime de continuité et à la mise en place d'une prime de marche continue
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 04/03/2022
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 15/04/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE 03/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU SOUTIEN DU POUVOIR D’ACHAT DES SALARIES DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE
ACCORD