Accords d'entreprise : Fabrication de ciment

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (69 accords)

ALIENOR CIMENTS

Accord d'entreprise ALIENOR CIMENTS 14/11/2019
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ALIENOR CIMENTS 14/11/2019
Accord relatif à l'aménagement des temps de travail, de congés et de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ALIENOR CIMENTS 14/11/2019
ACCORD SUR LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD

CIMENTS CALCIA

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 22/09/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DES ELECTRICIENS
AVENANT

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 22/09/2017
AVENANT ACCORD PERMANENCE DES RESPONSABLES MECANICIENS
AVENANT

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 22/09/2017
AVENANT ACCORD PERMANENCE DES MECANICIENS
AVENANT

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 19/09/2017
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE AUX REGIMES ARRCO ET AGIRC POUR LES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 22/11/2018
Accord national relatif à la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel au sein de Ciments Calcia dans l'attente de la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 19/12/2018
Accord relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire aux régime ARRCO et AGIRC pour les salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 28/03/2019
Avenant de révision de l'accord relatif au personnel fabrication 3x8 du 25 avril 2006
AVENANT

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 28/03/2019
Avenant de révision de l'accord relatif au personnel laboratoire du 2 février 2005
AVENANT

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 29/03/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 04/07/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical au sein de la société Ciments Calcia
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 15/07/2019
Accord collectif d'entreprise sur la pratique du dialogue social au sein de la société Ciments Calcia
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 16/07/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 03/10/2019
LE PREELECTORAL DES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 07/10/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 13/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION SPECIFIQUE DU LABORATOIRE DECHETS DE BEFFES
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 09/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 08/10/2019
Protocole d'accord préelectoral
ACCORD

ECOCEM FRANCE

Accord d'entreprise ECOCEM FRANCE 01/10/2018
ACCORD MODIFICATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

EQIOM

Accord d'entreprise EQIOM 22/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 04/09/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT (C.S.E.)
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 04/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE EQIOM SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 04/09/2018
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 04/09/2018
ACCORD RELATIF AUX TEMPS ET FRAIS DE DEPLACEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 04/09/2018
ACCORD RELATIF AU BUDGET DES OEUVRES SOCIALES DES CSE D'ETABLISSEMENT ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES CSE D'ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 19/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 19/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 24/09/2019
Accord de méthode Dialogue+ relatif au dialogue social et à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 20/09/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 20/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 19/12/2019
Avenant n°2 à l’accord du 18 décembre 2012 sur le régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel relevant de l’AGIRC au titre de l’article 4 et 4 bis de la CCN du 14.03.1947
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM 19/12/2019
Avenant n°3 à l’accord du 18 décembre 2012 sur le régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel relevant de l’AGIRC au titre de l’article 36 de l’annexe 1 de la CCN du 14.03.1947 et le personnel ne relevant pas d
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 11/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Eqiom SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 08/04/2020
Accord relatif à la NAO sur les salaires et le temps de travail 2020
ACCORD

HOLCIM HAUT RHIN

Accord d'entreprise HOLCIM HAUT RHIN 17/10/2018
Accord de prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

HOLCIM HAUT RHIN SAS

Accord d'entreprise HOLCIM HAUT RHIN SAS 16/03/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

IMERYS

Accord d'entreprise IMERYS 12/01/2019
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

IMERYS ALUMINATES

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 09/01/2019
Avenant n°3 à l'accord de prévoyance du 18 septembre 2012
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 14/02/2019
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

IMERYS ALUMINATES SA

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES SA 26/02/2019
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Imerys Aluminates

Accord d'entreprise Imerys Aluminates 27/06/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Imerys Aluminates 12/07/2019
Accord portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de Transformation au sein de l'UES Imerys Aluminates
ACCORD

KERNEOS

Accord d'entreprise KERNEOS 19/12/2017
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise KERNEOS 19/12/2017
Accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé »
ACCORD

KERNEOS UES

Accord d'entreprise KERNEOS UES 18/01/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

LAFARGE CIMENTS

Accord d'entreprise LAFARGE CIMENTS 15/03/2018
Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel au sein de l'UES LafargeHolcim Ciments / LafargeHolcim Distribution
ACCORD

LAFARGEHOLCIM CIMENTS

Accord d'entreprise LAFARGEHOLCIM CIMENTS 18/12/2018
Accord portant sur l'architecture et le fonctionnement de la représentation du personnel au sein de l'UES LHC/LHD
ACCORD

Accord d'entreprise LAFARGEHOLCIM CIMENTS 12/03/2019
ACCORD FABRICATION 3X8
ACCORD

SOC DES CIMENTS ANTILLAIS

Accord d'entreprise SOC DES CIMENTS ANTILLAIS 13/08/2019
Avenant du 13 Août 2019 relatif à l'accord sur le changement d'organisation du service fabrication de Guadeloupe du 10 Juin 2004
AVENANT

TERALTA CIMENT REUNION

Accord d'entreprise TERALTA CIMENT REUNION 11/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

VICAT

Accord d'entreprise VICAT 27/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 02/03/99 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise VICAT 12/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 28/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 28/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 25/09/2018
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 25/09/2018
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DES INVENTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 25/09/2018
ACCORD PORTANT SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 25/09/2018
Avenant à l'accord du 02.03.1999 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VICAT 06/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 01/02/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 02/03/99 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise VICAT 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 17/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 25/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 24/09/2019
UN AVENANT DE L'ACCORD DU 04/02/12 RELATIF A LA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise VICAT 24/09/2019
UN AVENANT DE L'ACCORD DU 28/02/18 PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise VICAT 24/09/2019
UN AVENANT DE L'ACCORD DU 02/03/99 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise VICAT 24/09/2019
UN AVENANT DE L'ACCORD DU 04/02/12 RELATIF A LA PREVOYANCE
AVENANT