Accords d'entreprise : Fabrication de ciment

Accord d'entreprise EQIOM 05/06/2023
ACCORD DE METHODE « DIALOGUE + » relatif au dialogue social et à la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 07/11/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE EQIOM SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 20/09/2022
ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 05/07/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA CONCRETISATION DE LA DEMARCHE DE VALORISATION DES COMPETENCES (DVC) POUR LES EMPLOIS DE L’EXPLOITATION CIMENT SALARIES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS 07/05/2024
Accord de méthode sur les modalités de négociation et d’information – consultation des instances représentatives du personnel dans le cadre des Projets d’adaptation de l’outil industriel de Ciments Calcia et de plan de sauvegarde de l’emploi résultant du
ACCORD

Accord d'entreprise HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS 12/07/2024
Accord de méthode sur les modalités de négociation et d’information – consultation des instances représentatives du personnel dans le cadre des Projets d’adaptation de l’outil industriel de Heidelberg Materials France Ciments et de plan de sauvegarde de l
AVENANT

Accord d'entreprise HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS 23/10/2024
Accord d’établissement Bussac-Forêt relatif à la possibilité de récupération totale des repos compensateurs pour le personnel de fabrication et à la limitation des compteurs de RCC à l’ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS 20/12/2024
Accord d'entreprise instituant un régime de prévoyance collectif et obligatoire pour le personnel cadres et assimilés. Salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS 20/12/2024
Accord d'entreprise instituant un régime de prévoyance collectif et obligatoire pour le personnel non-cadres. Salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS 11/02/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026 - HMFC
ACCORD

Accord d'entreprise HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS 20/02/2025
Avenant accord d'etablissement relatif à l'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise HOLCIM (REUNION) 15/12/2020
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM (REUNION) 22/09/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM HAUT RHIN 17/10/2018
Accord de prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM HAUT RHIN SAS 16/03/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS 12/01/2019
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 09/01/2019
Avenant n°3 à l'accord de prévoyance du 18 septembre 2012
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 14/02/2019
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 12/12/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 12/12/2022
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 15/12/2021
Accord salarial 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 16/12/2024
Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé de l'établissement de Dunkerque
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS ALUMINATES 05/12/2020
Protocole accord préélectoral d'élections partielles des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Imerys Aluminates 27/06/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Imerys Aluminates 12/07/2019
Accord portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de Transformation au sein de l'UES Imerys Aluminates
ACCORD