Accords d'entreprise : Fabrication de condiments et assaisonnements

Accord d'entreprise H.J. HEINZ FRANCE 10/10/2022
Accord collectif de l'U.E.S HJ Heinz France relatif aux mesures de progrès social dans le cadre de l'inflation 2022
ACCORD

Accord d'entreprise H.J. HEINZ FRANCE 14/04/2023
Accord Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise H.J. HEINZ FRANCE 02/06/2022
Accord collectif sur les modalités d'information et de consultation des Institutions Représentatives du Personnel sur le projet "KHMS" (Kraft Heinz Management System)
ACCORD

Accord d'entreprise H.J. HEINZ FRANCE 07/05/2024
accord
ACCORD

Accord d'entreprise H.J. HEINZ FRANCE 01/08/2024
avenant à l'accord et ses annexes sur les modalités d'information et consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de "KHMS" du 2 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES 22/03/2019
Accord collectif d'entreprise portant sue l'ensemble des thèmes des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IDHEA 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise IDHEA 28/05/2019
ACCORD DE PROLONGATION DE L'ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IDHEA 24/09/2019
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE EN DATE DU 3 MARS 2015 ET VALIDE PAR LA COMMISSION PARITAIRE DE VALIDATION DE BRANCHE LE 19 MAI 2015
ACCORD

Accord d'entreprise IDHEA 02/12/2019
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL DU 3 MARS 2015
ACCORD

Accord d'entreprise IDHEA 17/03/2021
Accord Collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours au sein de la société conclu selon les dispositions de l'article L2232-25 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise IDHEA 28/08/2025
Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur les modalités organisationnelles de l'équipe spéciale de week-end
ACCORD

Accord d'entreprise K+S FRANCE site CEREBOS 24/03/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LE COQ NOIR 22/12/2021
accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 27/03/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD RESULTANT DE LA REUNION DE NEGOCIATION PARITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 18/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD RESULTANT DE LA REUNION DE NEGOCIATION PARITAIRE DES 7&18 MARS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 31/03/2020
Accord collectif relatif aux négociations obligatoires résultant de la réunion de négociation paritaire des 17 et 31 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 01/10/2020
ACCORD SUR LA PREVENTION ET LA REDUCTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 29/09/2020
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 29/09/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 23/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 18/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 18/03/2022
Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 24/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE 06/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise Lesieur Générale Condimentaire du 30/04/1996
AVENANT