Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PAPETERIE DU POITOU 29/06/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE DU POITOU 19/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 18/05/2020
ACCORD COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 13/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BON USAGE DES OUTILS INFORMATIQUES ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 19/02/2020
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DU SERVICE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 19/02/2020
ASTREINTES DU SERVICE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 19/02/2020
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 13/02/2020
ACCORD RELATIF AU BON USAGE DES OUTILS INFORMATIQUES ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 12/03/2020
TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 28/09/2020
REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 20/11/2020
REMPLACEMENT DES OUVRIERS FACTIONNAIRES EN PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 20/11/2020
CLASSIFICATIONS ET GRILLES DE REMUNERATIONS DES OETAM
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 06/05/2021
ACCORD RELATIF A l'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 06/05/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 07/12/2020
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 07/12/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 21/12/2020
AVENANT N°1 ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 21/12/2020
AVENANT N°1 ACCORD ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 26/05/2021
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF AUX TEMPS DE DOUCHE, D'HABILLAGE, DE DESHABILLAGE ET DE PASSATION DE CONSIGNES
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 13/09/2021
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 13/09/2021
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 12/10/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DU SERVICE MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 02/11/2021
Avenant n°1 aux classifications et grilles de rémunération des OETAM
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 02/11/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif aux remplacements temporaires des ouvriers factionnaires en production
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 02/11/2021
Accord relatif à la compensation de la perte de certaines heures non indemnisables dans le cadre de l'activité partielle
ACCORD