Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 30/10/2023
Avenant n°4 relatif aux remplacements temporaires des ouvriers factionnaires en production
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 22/04/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime de frais de santé collectif et obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 22/04/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif aux classifications et grilles de rémunération des OETAM
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 22/04/2024
Avenant n°5 à l'accord relatif aux remplacements temporaires des ouvriers factionnaires en production
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 17/06/2024
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 06/12/2024
Accord relatif à la compensation de la perte de certaines heures non indemnisables dans le cadre de l'activité partielle au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 17/06/2025
Accord relatif à l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 17/06/2025
Avenant n°2 relatif au régime de frais de santé collectif et obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 30/06/2025
Accord relatif aux remplacements temporaires des ouvriers factionnaires en production
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 28/08/2025
Accord relatif à l'APLD rebond
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 17/12/2025
ACCORD RELATIF A LA COMPENSATION DE LA PERTE DE CERTAINES HEURES NON INDEMNISABLES DANS LE CADRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 04/05/2026
Accord relatif à l'indemnité de déplacement visite médicale
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 04/05/2026
Accord relatif à l'indemnité exceptionnelle carburant
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLL 20/09/2017
Un accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes.
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLL 30/10/2018
ACCORD EN FAVEUR DE LEGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLL 18/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité HF - Perspectives Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 14/09/2020
Mise en place dispositif specifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 30/04/2020
Mise en place Prime d'Evaluation
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 30/04/2020
accord nao 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 30/04/2020
ACCORD MISE EN PLACE PRIME DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 30/04/2020
accord droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 16/11/2020
Accord Egalité Professionnelle femmes homme 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 30/04/2020
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 25/11/2021
Accord égalité professionnelle femmes hommes 2022
ACCORD