Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 30/10/2019
Protocole accord préélectoral élections 2019 CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 11/11/2019
Accord sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 15/06/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 15/06/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 18/06/2024
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle d'entreprise 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 11/06/2025
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle d'entreprise année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 13/03/2026
Egalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE VIZILLE 02/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 01/06/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLYVALENCE SIGNE LE 23/06/2015
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 21/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ECHEANCE DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES MECANICIENS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 09/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 19/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 18/02/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES SIGNE LE 23/12/2010
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 20/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 27/05/2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 02/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 18/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DE EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 08/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 08/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD

Accord d'entreprise papeteries de saint-girons 20/11/2023
Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise papeteries de saint-girons 20/11/2023
Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD