Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 22/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 22/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 14/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 04/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 04/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 13/09/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 03/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 13/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 13/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ADAPTATION DES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 21/12/2023
UN AVENANT CONCERNANT L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SIGNE LE 13/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 01/03/2024
Un accord d'entreprise sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 13/02/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 26/11/2024
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur (PPV) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 30/04/2025
Un accord d'entreprise sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 21/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise Papeteries des Vosges
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/11/2025
accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 19/12/2025
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif au plan d'épargne entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 31/03/2026
Accord annuel sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 15/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 03/06/2020
Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 12/04/2021
Procès-Verbal d'accord Négociation Annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 28/03/2022
Procès-Verbal d'accord Négociation Annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 26/04/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2023 - Papeteries du Léman (PDL)
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 18/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 25/04/2024
PV accord NAO 2024
ACCORD