Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PAPETERIES DE VIZILLE 02/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 01/06/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLYVALENCE SIGNE LE 23/06/2015
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 21/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ECHEANCE DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES MECANICIENS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 09/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 19/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 18/02/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES SIGNE LE 23/12/2010
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 20/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 27/05/2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 02/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 18/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DE EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 08/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 08/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 11/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 15/09/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 01/03/2021
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 07/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 22/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 22/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 14/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 04/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 04/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise papeteries de saint-girons 20/11/2023
Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD