Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 28/05/2025
Procès-Verbal d'accord négociation annuelle 2025 Papeteries du Léman (PDL)
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 27/03/2024
Accord à durée déterminée portant sur la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 27/03/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 28/05/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 21/05/2024
Procès-Verbal d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 25/03/2025
Accord à durée déterminée portant sur la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 22/05/2025
NAO Papeteries Du Rhin ACCORD 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 28/02/2019
le procès-verbal de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 06/03/2019
l'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 17/09/2019
l'accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 25/03/2020
PROCES VERBAL DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 18/12/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 04/02/2021
PROCES VERBAL DE LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 17/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 03/10/2023
2023 10 03 ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES CONSULTATIONS DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 18/01/2022
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 17/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'UES Papeteries de Mauduit
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 23/01/2024
UN ACCORD NEGOCIATON OBLIGATOIRE 2024 DE L'UES PAPETERIES DE MAUDUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 21/12/2022
UN ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023 UES PDM Industries et SWM Services
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 26/02/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA REMUNERATION DES ASTREINTES DU 5 MAI 2011
AVENANT

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 26/02/2025
Accord relatif à des mesures sur l'organisation du travail 2024 UES PDM Industries et SWM Services France
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 11/03/2025
ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 02/10/2025
Accord annualisation du temps de travail à temps partiel pour les salariés 1er et 2ème collège
ACCORD