Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 03/06/2020
Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 12/04/2021
Procès-Verbal d'accord Négociation Annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 28/03/2022
Procès-Verbal d'accord Négociation Annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 26/04/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2023 - Papeteries du Léman (PDL)
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 18/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 25/04/2024
PV accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 28/05/2025
Procès-Verbal d'accord négociation annuelle 2025 Papeteries du Léman (PDL)
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 09/07/2026
Accord relatif à la mise en place d'équipes dites de suppléance (SD ou VSD) au sein des Papeteries du Léman (PDL)
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 27/03/2024
Accord à durée déterminée portant sur la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 27/03/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 28/05/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 21/05/2024
Procès-Verbal d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 25/03/2025
Accord à durée déterminée portant sur la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 22/05/2025
NAO Papeteries Du Rhin ACCORD 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 31/03/2026
Accord à durée déterminée portant sur la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 31/03/2026
NAO accord 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 28/02/2019
le procès-verbal de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 06/03/2019
l'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 17/09/2019
l'accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 25/03/2020
PROCES VERBAL DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 18/12/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 04/02/2021
PROCES VERBAL DE LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 17/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 03/10/2023
2023 10 03 ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD