Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES CONSULTATIONS DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 18/01/2022
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 17/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'UES Papeteries de Mauduit
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 23/01/2024
UN ACCORD NEGOCIATON OBLIGATOIRE 2024 DE L'UES PAPETERIES DE MAUDUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 21/12/2022
UN ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023 UES PDM Industries et SWM Services
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 26/02/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA REMUNERATION DES ASTREINTES DU 5 MAI 2011
AVENANT

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 26/02/2025
Accord relatif à des mesures sur l'organisation du travail 2024 UES PDM Industries et SWM Services France
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 11/03/2025
ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 02/10/2025
Accord annualisation du temps de travail à temps partiel pour les salariés 1er et 2ème collège
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 21/11/2025
Accord relatif à la reconnaissance et à la mise en place de l'UES composée des sociétés PDM Industries et SWM Services France
ACCORD

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 03/12/2025
Accord annualisation du temps de travail à temps partiel pour les salariés 1er et 2ème collège UES PDM Industries et SWM Services
ACCORD

Accord d'entreprise POLYKOTE 28/04/2025
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYKOTE 23/06/2025
APLDR
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE 23/09/2020
accord DU 23/09/2020 d'anticipation et de transformation sociale - gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE 17/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE 28/06/2021
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S. 29/06/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S. 29/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S. 31/07/2019
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S. 28/07/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 30/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 20/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA DIRECTION ET LES DS A L'ISSUE DES REUNIONS DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 27/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 19/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEEE
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 23/05/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE ET DE LA COMMISSION CSSCT
ACCORD