Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE S.A.S 19/12/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE S.A.S. 19/12/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès
AVENANT

Accord d'entreprise ROSSMANN 10/04/2019
Accord d'entreprise sur la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE au sein de la société ROSSMANN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 24/04/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE d'établissement Cartonnerie ROSSMANN SAS La Vancelle et du CSEC ROSSMANN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 18/04/2019
Protocole d'accord pour les éléctions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 16/12/2019
accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 25/02/2021
AVENANT N°2 DE L'ACCORD DU 11.05.2015 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise ROSSMANN 14/12/2021
Accord d'établissement portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 07/10/2021
Accord relatif à la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 29/04/2022
Accord relatif à la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 27/03/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 30/03/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 14/03/2024
Accord relatif à la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 20/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 09/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 10/07/2025
Accord relatif aux titres restaurant au sein de la Cartonnerie Rossmann SAS La Vancelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 26/03/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 26/03/2026
Accord relatif aux titres restaurant au sein de la Cartonnerie ROSSMANN SAS La VANCELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 16/04/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 24/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - Etablissement de CHAMPBLAIN LAVEYRON
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 12/07/2019
accord d'établissement pour la mise en place d'une prime de performance
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 20/05/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 15/05/2020
avenant à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de performance
AVENANT

Accord d'entreprise SAICA EL 07/04/2020
accord d'établissement relatif à l'impact des arrêts machines sur la classfiication du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PACK EL 27/01/2021
accord relatif à la mise en place d'une prime de performance
ACCORD