Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

SAICA PAPER FRANCE

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 20/12/2018
Un accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 26/06/2020
Un accord sur la négociation annuelle obligtoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 03/03/2020
Un accord portant sur le budget oeuvres sociales du CSE de la société SAICA PAPER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 09/04/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 28/09/2021
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 25/02/2022
un Accord concernant les modalités de l'astreinte et de la permanence encadrement du service fabrication
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 25/02/2022
un Accord concernant les modalités de l'astreinte et de la permanence encadrement du service maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 19/09/2022
Accord collectif d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 25/10/2022
Accord frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 25/10/2022
Accord prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 21/10/2022
Accord d'harmonisation
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 19/01/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des CSE et CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 24/01/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 30/05/2023
Accord GEPP et congé mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 07/01/2025
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ASTREINTE DES ENCADRANTS ET L'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL DU SERVICE ENERGIE ET UTILITES DE L'ETABLISSEMENT DE CHAMPBLAIN
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 17/11/2023
Consultation sur les orientations stratégiques de SAICA PAPER France
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 04/02/2025
Accord relatif à la consultation sur les orientations stratégiques de SAICA PAPER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 14/02/2025
UN ACCORD CONCERNANT LES MODALITES DE L’ASTREINTE ET DE LA PERMANENCE ENCADREMENT DU SERVICE STEP DE CHAMPBLAIN
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 14/02/2025
UN ACCORD CONCERNANT LES MODALITES DE L'ASTREINTE ET DE LA PERMANENCE TECHNIQUE DU SERVICE STEP DE CHAMPBLAIN
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 26/06/2025
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 MARS 2006 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CLASSIFICATIONS ET REMUNERATIONS - Personnel en continu de Champblain hors personnel en continu du service "énergie"
AVENANT

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 18/11/2024
ACCORD SUR LES DISPOSITIONS RELATIVES AU REPOS COMPENSATEUR DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 12/01/2026
Accord sur l'Amélioration des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 12/01/2026
APLD REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 31/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

SAS CARTONNERIE JEAN FG

Accord d'entreprise SAS CARTONNERIE JEAN FG 10/02/2023
ACCORD PRIME DE SALISSURE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas