Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN 09/02/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN 13/09/2023
Avenant n°6 au protocole d'accord du 20/10/00 SKCP sur l'organisation du temps de travail en 3x8 continu - Article 5 : Vote du roulement
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN 27/06/2024
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 07/12/2018
Accord portant sur la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 07/12/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 30/01/2019
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de la société Smurfit Kappa Papier Recyclé France
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 20/02/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 20/02/2020
Protocole d'accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 20/02/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 28/01/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE MISE EN CONFORMITE SUITE DECISION UNILATERALE INITIALE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES " OBLIGATOIRES DES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 14/03/2025
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 28/01/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE MISE EN CONFORMITE SUITE A LA DECISION UNILATERALE INITIALE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES» OBLIGATOIRES DES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 23/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE MISE EN CONFORMITE SUITE DECISION UNILATERALE INITIALE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » OBLIGATOIRE DES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 23/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE MISE EN CONFORMITE SUITE DECISION UNILATERALE INITIALE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » OBLIGATOIRE DES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 18/10/2024
Avenant n° 8 au Protocole d'Accord du 20/10/00 sur l'ARTT relatif à l'organisation du temps de travail du personnel travaillant au sein de l'Atelier Bois
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 15/11/2024
Accord sur l'Aménagement des Fins de Carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 12/11/2024
Avenant au Protocole d'Accord du 27 juillet 2010 régissant l'évolution des Electriciens Automaticiens Coordonnateurs (EAC)
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 13/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" OBLIGATOIRE DES NON-CADRES - INSTAURANT LA CATEGORIE 1
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 13/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" OBLIGATOIRE DES CADRES - INSTAURANT LA CATEGORIE 2
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 31/12/2024
Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire "Frais de Santé"
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 19/05/2025
Accord triennal sur les rémunérations 2025 /2026 / 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 19/05/2025
Accord triennal sur les rémunérations 2025/2026/2027 - Mesures Soiales
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 01/07/2025
Accord sur les éléments de rémunération des supplétifs (services factionnés)
ACCORD

Accord d'entreprise Smurfit Kappa Papier Recyclé France 24/11/2023
Accord de methode 21/11/2023 - 07/02/2024
ACCORD