Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGL 31/01/2019
Accord portant sur le dilaogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 29/03/2019
Accord d'entreprise sur la prolongation des mandats des représenants de la DUP et du CHSCT pour 2 mois
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 29/03/2019
Protocole d'accord concernant les élections du CSE de la sté Papeterie de Bègles pour les années 2019,2020,2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 10/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 06/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERE PAPIER 03/02/2022
Un accord portant sur la durée du travail et l'adaptation des dispositions suite à la fusion
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERE PAPIER 08/07/2026
Un accord portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise STE DS SMITH PAPER COULLONS 17/05/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE DS SMITH PAPER COULLONS 20/06/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STENPA 08/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise STENPA 04/04/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise STERIMED SAS 07/12/2017
AVENANT A L'ACCORD SUR LA POLYCOMPETENCE DU 26/05/2010 ET L'ACCORD DE POLYVALENCE DU 30/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise STERIMED SAS 15/12/2017
ACCORD D'HARMONISATION DES PERIODES DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 15/01/2018
CONVENTIONS DE FORFAITS EN JOURS POUR LE PERSONNEL AGENT DE MAITRISE AUX COEFFICIENTS 315 ET 350
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 21/09/2018
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 06/11/2018
Accord collectif sur la prévention de la pénibilité dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 27/02/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 27/02/2019
Accord portant sur la réduction des mandats des représentants du personnel et la mise en place du CSE au sein de Sterimed SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 24/04/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection du Comité Social et Economique de la société STERIMED SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 25/07/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail de Sterimed SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 24/09/2019
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 05/06/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle en Juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 07/07/2020
Avenant à l'accord sur la polycompétence du 26 mai 2010
AVENANT

Accord d'entreprise STERIMED SAS 23/09/2020
accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 08/12/2020
Avenant à l'accord collectif sur la prévention de la pénibilité dans l'entreprise - Pour le personnel de Sterimed
AVENANT