Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise STERIMED SAS 24/06/2024
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Année 2024 (issu des négociations annuelles obligatoires)
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 03/07/2024
Avenant à l'accord collectif du 23/10/2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail - Pour le personnel en continu
AVENANT

Accord d'entreprise STERIMED SAS 04/09/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 12/12/2024
Accord sur le dispositif de polycompétence au sein de la société Sterimed SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 19/02/2025
Accord Collectif d'Entreprise en faveur des collaborateurs en situation de handicap au sein de Sterimed SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 24/06/2025
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 20/10/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrière au sein de la société Sterimed SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 29/10/2025
Accord établi dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2025 (thématique : égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail )
ACCORD

Accord d'entreprise SWM SERVICES FRANCE 19/06/2025
Accord relatif à la constitution du comité de groupe SWM en France Schweitzer Mauduit International France S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 08/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 24/03/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 04/04/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX CONGES FAMILIAUX (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 05/07/2023
AVENANT 2 A L'ANNEXE 2 DE L'ACCORD COLLECTIF OETAM DU 13/06/1991 (CLASSIFICATIONS - SEUIL D'ACCUEIL)
AVENANT

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 26/10/2023
AVENANT A L'ACCORD DU 30/11/1999 SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES SYLVAMO REGROUPANT SYLVAMO FRANCE SA ET SYLVAMO CELIMO
AVENANT

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 30/10/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS APPLICABLE AU SEIN DE L'UES SYLVAMO)
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 06/02/2024
Accord Relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 28/10/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 28/10/2024
VENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS DU 30/10/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 14/03/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise UES PAPETERIES DE MAUDUIT 12/11/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES PAPETERIES DE MAUDUIT
ACCORD

Accord d'entreprise UES PAPETERIES DE MAUDUIT 22/10/2019
UN ACCORD DE GROUPE SWM DE METHODE EN VUE DE LA NEGOCIATION SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 22/01/2019
UN ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019-2020 UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 26/03/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ORGANISATION DE LA CONSULTATION DU PERSONNEL SUR L'ACCORD AU COMPTE EPARGNE TEMPS 1er/2ème COLLEGE
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 12/03/2019
accord sur le compte epargne temps 1er/2ème collège UES PDM Industries et SWM Services
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES et SWM SERVICES 06/11/2018
Un avenant N°1 à l'accord sur le dialogue social et le fonctionnement des IRP au sein de l'UES Papeteries de Mauduit
AVENANT