Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 24/03/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 04/04/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX CONGES FAMILIAUX (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 05/07/2023
AVENANT 2 A L'ANNEXE 2 DE L'ACCORD COLLECTIF OETAM DU 13/06/1991 (CLASSIFICATIONS - SEUIL D'ACCUEIL)
AVENANT

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 26/10/2023
AVENANT A L'ACCORD DU 30/11/1999 SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES SYLVAMO REGROUPANT SYLVAMO FRANCE SA ET SYLVAMO CELIMO
AVENANT

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 30/10/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS APPLICABLE AU SEIN DE L'UES SYLVAMO)
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 06/02/2024
Accord Relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 28/10/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 28/10/2024
VENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS DU 30/10/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SYLVAMO FRANCE SA 14/03/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise UES PAPETERIES DE MAUDUIT 12/11/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES PAPETERIES DE MAUDUIT
ACCORD

Accord d'entreprise UES PAPETERIES DE MAUDUIT 22/10/2019
UN ACCORD DE GROUPE SWM DE METHODE EN VUE DE LA NEGOCIATION SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 22/01/2019
UN ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019-2020 UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 26/03/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ORGANISATION DE LA CONSULTATION DU PERSONNEL SUR L'ACCORD AU COMPTE EPARGNE TEMPS 1er/2ème COLLEGE
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 12/03/2019
accord sur le compte epargne temps 1er/2ème collège UES PDM Industries et SWM Services
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 20/01/2021
Un Accord Négociation Obligatoire 2021 UES PDM INDUSTRIES et SWM SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 17/05/2021
Un Accord relatif au télétravail SWM - UES Papeteries De Mauduit
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES et SWM SERVICES 06/11/2018
Un avenant N°1 à l'accord sur le dialogue social et le fonctionnement des IRP au sein de l'UES Papeteries de Mauduit
AVENANT

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 29/10/2018
Egalité professionelle entre les femmes et les hommes pour la période triennale 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 13/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 15/02/2019
Protocole Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 17/12/2018
Avenant accord production
AVENANT

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 17/10/2019
Accord d'aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 04/03/2020
Procés verbal de négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 22/07/2020
Accord sur le maintien de la participation aux régimes de retraites complémentaires, frais de santé et de prévoyance des salariés bénéficiaires d'un congé de reclassement au sein de la société UPM France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 09/02/2021
NAO 2021
ACCORD