Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 28/01/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE MISE EN CONFORMITE SUITE A LA DECISION UNILATERALE INITIALE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES» OBLIGATOIRES DES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 23/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE MISE EN CONFORMITE SUITE DECISION UNILATERALE INITIALE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » OBLIGATOIRE DES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 23/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE MISE EN CONFORMITE SUITE DECISION UNILATERALE INITIALE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » OBLIGATOIRE DES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 18/10/2024
Avenant n° 8 au Protocole d'Accord du 20/10/00 sur l'ARTT relatif à l'organisation du temps de travail du personnel travaillant au sein de l'Atelier Bois
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 15/11/2024
Accord sur l'Aménagement des Fins de Carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 12/11/2024
Avenant au Protocole d'Accord du 27 juillet 2010 régissant l'évolution des Electriciens Automaticiens Coordonnateurs (EAC)
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 13/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" OBLIGATOIRE DES NON-CADRES - INSTAURANT LA CATEGORIE 1
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 13/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" OBLIGATOIRE DES CADRES - INSTAURANT LA CATEGORIE 2
AVENANT

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 31/12/2024
Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire "Frais de Santé"
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 19/05/2025
Accord triennal sur les rémunérations 2025 /2026 / 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 19/05/2025
Accord triennal sur les rémunérations 2025/2026/2027 - Mesures Soiales
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN 01/07/2025
Accord sur les éléments de rémunération des supplétifs (services factionnés)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGL 31/01/2019
Accord portant sur le dilaogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 29/03/2019
Accord d'entreprise sur la prolongation des mandats des représenants de la DUP et du CHSCT pour 2 mois
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 29/03/2019
Protocole d'accord concernant les élections du CSE de la sté Papeterie de Bègles pour les années 2019,2020,2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 10/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 06/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERE PAPIER 03/02/2022
Un accord portant sur la durée du travail et l'adaptation des dispositions suite à la fusion
ACCORD

Accord d'entreprise STE DS SMITH PAPER COULLONS 17/05/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE DS SMITH PAPER COULLONS 20/06/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STENPA 08/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise STENPA 04/04/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise STERIMED SAS 07/12/2017
AVENANT A L'ACCORD SUR LA POLYCOMPETENCE DU 26/05/2010 ET L'ACCORD DE POLYVALENCE DU 30/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise STERIMED SAS 15/12/2017
ACCORD D'HARMONISATION DES PERIODES DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 15/01/2018
CONVENTIONS DE FORFAITS EN JOURS POUR LE PERSONNEL AGENT DE MAITRISE AUX COEFFICIENTS 315 ET 350
ACCORD