Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 20/09/2021
AV 1 - PRIME POUVOIR DACHAT 2021
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 27/05/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 05/05/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 24/11/2022
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 01/06/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLLET 20/09/2022
Avenant n°1 de renouvellement à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 14/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 07/03/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 07/03/2019
accord d'entreprise sur le versement de la prime EPA
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 30/03/2020
accord congés payés - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 06/03/2024
Un Acord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 03/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 02/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 29/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 26/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 24/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 13/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 28/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 06/12/2023
Un Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique et à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 04/12/2023
UN AVENANT 1 A L'ACCORD CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 16/05/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 11/07/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 23/05/2025
ACCORD COLLECTIF NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 24/02/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'A.P.L.D.-R
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 26/05/2026
ACCORD COLLECTIF NAO 2026
ACCORD