Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 27/11/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD CALENDRIER 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 30/04/2021
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 23/08/2021
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat de la société Norpaper conformément aux dispositions de l'article 4 de la loi n° 2021-953 du 19 juillet 2021 de finances rectificatives pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 08/10/2021
AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29 FEVRIER 2000
AVENANT

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 02/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD CALENDRIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 17/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD POLYCOMPETENCES MECANIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 01/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 23/09/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 25/01/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 13/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 30/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD POLYVALENCES REGIME F5
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 31/05/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 12/11/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD CALENDRIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 11/06/2025
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 25/11/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD CALENDRIER 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 12/12/2025
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 15/06/2026
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 28/05/2019
Protocole d'Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 15/11/2017
un accord relatif au remboursement des frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 16/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 28/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DE LA SOCIÉTÉ NORPAPER NANTES CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 24 DÉCEMBRE 2019 DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 28/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE NORPAPER NANTES POUR LES SALARIÉS HORS DU CHAMP DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 26/01/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 28/05/2020
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 15/03/2023
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle
ACCORD