Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton
INTERNATIONAL PAPER SA
Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 15/05/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 29/05/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 22/11/2018
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE L'UES IP ET A LA MISE EN PLACE DE SON COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 28/05/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD
KIMBERLY-CLARK SAS
Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 19/02/2019
Un protocole d'accord du 19 février 2019 consécutif à la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 22/04/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 22/04/2021
Un accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 20/02/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 30/03/2022
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 22/12/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 16/09/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 11/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 11/04/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD DU 11/10/2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 03/10/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE LA ROCHETTE CARTONBOARD EN DATE DU 11 OCTOBRE 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 13/05/2024
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée du 11/10/2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 19/11/2024
Avenant n°4 A L ACCORD relatif à l'APLD du 11 octobre 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 17/01/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 02/06/2025
AVENANT N° 5 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 11/10/2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA LA ROCHETTE CARTONBOARD EN DATE DU 11 OCTOBRE 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE LA SOCIETE LA ROCHETTE CARTONBOARD
ACCORD
LANA PAPIERS SPECIAUX II
Accord d'entreprise LANA PAPIERS SPECIAUX II 15/12/2022
accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise LANA PAPIERS SPECIAUX II 25/04/2019
avenant a l'accord collectif sur les rémunérations du 28/06/2013 dans le cadre des NAO 2019
AVENANT
LUCART SAS
Accord d'entreprise LUCART SAS 23/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE AU TRAVAIL EN CONTINU SIGNE LE 16/10/1998
AVENANT
La Rochette Cartonboard SAS
Accord d'entreprise La Rochette Cartonboard SAS 13/11/2023
Accord sur Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise La Rochette Cartonboard SAS 12/12/2023
Accord de polycompétence - 2024
ACCORD
Accord d'entreprise La Rochette Cartonboard SAS 12/12/2023
Accord collectif relatif au régime de remboursement des frais de santé
ACCORD
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