Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton
LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 22/12/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 16/09/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 11/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 11/04/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD DU 11/10/2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 03/10/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE LA ROCHETTE CARTONBOARD EN DATE DU 11 OCTOBRE 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 13/05/2024
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée du 11/10/2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 19/11/2024
Avenant n°4 A L ACCORD relatif à l'APLD du 11 octobre 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 17/01/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 02/06/2025
AVENANT N° 5 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 11/10/2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA LA ROCHETTE CARTONBOARD EN DATE DU 11 OCTOBRE 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA ROCHETTE CARTONBOARD SAS 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE LA SOCIETE LA ROCHETTE CARTONBOARD
ACCORD
LANA PAPIERS SPECIAUX II
Accord d'entreprise LANA PAPIERS SPECIAUX II 15/12/2022
accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise LANA PAPIERS SPECIAUX II 25/04/2019
avenant a l'accord collectif sur les rémunérations du 28/06/2013 dans le cadre des NAO 2019
AVENANT
LUCART SAS
Accord d'entreprise LUCART SAS 23/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE AU TRAVAIL EN CONTINU SIGNE LE 16/10/1998
AVENANT
LYSIPACK
Accord d'entreprise LYSIPACK 27/09/2021
Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LYSIPACK 29/06/2022
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD
La Rochette Cartonboard SAS
Accord d'entreprise La Rochette Cartonboard SAS 13/11/2023
Accord sur Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise La Rochette Cartonboard SAS 12/12/2023
Accord de polycompétence - 2024
ACCORD
Accord d'entreprise La Rochette Cartonboard SAS 12/12/2023
Accord collectif relatif au régime de remboursement des frais de santé
ACCORD
MADLY
Accord d'entreprise MADLY 20/05/2020
ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise MADLY 14/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 AVRIL 2021 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MADLY 21/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 21 MARS 2023 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MADLY 27/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Accord d'entreprise MADLY 15/03/2024
Accord d'entreprise du 15 mars 2024 suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MADLY 22/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 MARS 2022 SUITE A LA NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise MADLY 21/03/2025
Accord d'entreprise du 21 mars 2025 suite à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas