Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton
FILA - ARCHES
Accord d'entreprise FILA - ARCHES 09/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FILA - ARCHES 29/01/2026
ACCORD ENTREPRISE ELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ROTATION TEMPORAIRE DE LA MACHINE A PAPIER EN 4*8
ACCORD
FILA-ARCHES
Accord d'entreprise FILA-ARCHES 23/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise FILA-ARCHES 22/03/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
FILA-ARCHES SAS
Accord d'entreprise FILA-ARCHES SAS 08/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FILA-ARCHES SAS 28/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FILA-ARCHES SAS 23/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
GASCOGNE FLEXIBLE
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 02/08/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 09/09/2019
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 29/06/2022
Avenant de révision à l'accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 30/06/2023
Avenant n°1 à l'avenant de révision du 29 juin 2022 à l'accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 26/07/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité économique et social de GASCOGNE FLEXIBLE
ACCORD
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 08/07/2024
Avenant n° 2 à l’avenant de révision du 29 juin 2022 à l’accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 04/07/2025
Avenant n° 3 à l’avenant de révision du 29 juin 2022 à l’accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 29/06/2026
Avenant n° 4 à l’avenant de révision du 29 juin 2022 à l’accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 07/07/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’ASTREINTE DU 20 DECEMBRE 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 07/07/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA CLASSIFICATION AU SEIN DE LA SOCIETE GASCOGNE FLEXIBLE
ACCORD
GASCOGNE PAPIER
Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 29/06/2022
Avenant de révision à l'accord social de substitution du 4 août 2016 GASCOGNE PAPIER
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 30/06/2023
Avenant n°1 à l'avenant de révision du 29 juin 2022 à l'accord social de substitution du 4 août 2016 GASCOGNE PAPIER
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 23/08/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité économique et social de Gascogne Papier
ACCORD
Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 20/03/2025
Avenant N° 2 à l’accord social de substitution du 4 août 2016 Société Gascogne Papier
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 29/06/2026
Avenant N°4 à l’avenant de révision du 29 juin 2022 à l’accord social de substitution du 4 août 2016 GASCOGNE PAPIER
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 10/04/2025
Accord d’entreprise relatif à la mise en place de CDD à objet défini Société Gascogne Papier
ACCORD
Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 10/07/2024
Avenant de révision à l’accord social de substitution du 4 août 2016 au sein de la Société Gascogne Papier
AVENANT
GEMDOUBS SAS
Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 24/04/2020
Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de Covid 19
ACCORD
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