Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

Accord d'entreprise FILA-ARCHES 22/03/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FILA-ARCHES SAS 08/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FILA-ARCHES SAS 28/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FILA-ARCHES SAS 23/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 02/08/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 09/09/2019
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 29/06/2022
Avenant de révision à l'accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 30/06/2023
Avenant n°1 à l'avenant de révision du 29 juin 2022 à l'accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 26/07/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité économique et social de GASCOGNE FLEXIBLE
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 08/07/2024
Avenant n° 2 à l’avenant de révision du 29 juin 2022 à l’accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 04/07/2025
Avenant n° 3 à l’avenant de révision du 29 juin 2022 à l’accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 29/06/2026
Avenant n° 4 à l’avenant de révision du 29 juin 2022 à l’accord social de substitution du 10 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 07/07/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’ASTREINTE DU 20 DECEMBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 29/06/2022
Avenant de révision à l'accord social de substitution du 4 août 2016 GASCOGNE PAPIER
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 30/06/2023
Avenant n°1 à l'avenant de révision du 29 juin 2022 à l'accord social de substitution du 4 août 2016 GASCOGNE PAPIER
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 23/08/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité économique et social de Gascogne Papier
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 20/03/2025
Avenant N° 2 à l’accord social de substitution du 4 août 2016 Société Gascogne Papier
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE PAPIER 29/06/2026
Avenant N°4 à l’avenant de révision du 29 juin 2022 à l’accord social de substitution du 4 août 2016 GASCOGNE PAPIER
AVENANT

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 24/04/2020
Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 26/05/2020
Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de Covid 19
AVENANT

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 15/10/2020
Accord d'entreprise sur la réalisation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 15/10/2020
Accord d'entreprise sur les modalités du temps de travail les : 24 et 25 décembre ainsi que les 31 et 1er janvier
ACCORD

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 13/10/2020
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif au compte-epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 21/10/2021
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise sur les modalités du temps de travail les 24 et 25 décembre ainsi que les 31 décembre et 1er janvier
AVENANT