Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton
DS SMITH PAPER ROUEN
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 01/02/2023
Avenant 1 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE NOTAMMENT ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 28/03/2023
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique d'entreprise CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 28/03/2023
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comite social et economique d entreprise CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 27/04/2023
ACCORD SOCIETE DS SMITH PAPETERIE DE ROUEN RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 23/06/2023
accord ds smith paper rouen compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 18/12/2023
AVENANT 1 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF DE PRERETRAITE
AVENANT
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 18/04/2024
ACCORD SOCIETE DS SMITH PAPETERIE DE ROUEN RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 28/10/2024
accord de participation
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 25/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 20/03/2026
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
EMIN LEYDIER
Accord d'entreprise EMIN LEYDIER 23/02/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 9 JUILLET 2014 PORTANT SUR LA PRIME DE PERFORMANCE OUVRIERS/EMPLOYES - Site de Champblain
AVENANT
Accord d'entreprise EMIN LEYDIER 26/01/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE Site de Champblain
ACCORD
Accord d'entreprise EMIN LEYDIER 23/02/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 26 JUIN 2014 PORTANT SUR LE BONUS PREVENTION TECHNICIENS AGENTS DE MAITRISE Site de Champblain
AVENANT
ENDUPACK
Accord d'entreprise ENDUPACK 09/11/2021
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL INITIALEMENT CONCLU LE 28 MARS 2002 (I027020176/134)
AVENANT
ESTOUR EMBALLAGES
Accord d'entreprise ESTOUR EMBALLAGES 20/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DÉCONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ESTOUR EMBALLAGES 20/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ESTOUR EMBALLAGES 20/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L’UNITÉ DE PRODUCTION
ACCORD
EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN
Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 23/01/2018
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 23/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 23/01/2018
AVENANT A L'ACCORD SOCIETE EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN RELATIF A LA NAO ACCORD TRIENNAL 2018- 2019-2020 du 28/06/2017
AVENANT
Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 23/01/2018
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFTS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 18/05/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA NAO 2018 - 2019- 2020 DU 28/06/2017
AVENANT
Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 07/01/2019
prime complementaire de remplacement
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 29/03/2019
ACCORD CSE
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 25/04/2019
avenant 1 accord de sustitution du 17 fevrier 2014
AVENANT
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