Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton
DIATECX FRANCE
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 06/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 08/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 05/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 22/03/2019
PROCÈS VERBAL D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 08/03/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 30/01/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 5 DECEMBRE 2014 INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 30/01/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 5 DECEMBRE 2014 INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES
AVENANT
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 14/05/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX DU 14 MARS 2001
AVENANT
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 09/07/2025
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 11/07/2025
AVENANT N°5 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25 AVRIL 2000
AVENANT
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 23/07/2025
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT
DS SMITH PACKAGING NORD-EST
Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD-EST 06/12/2018
Accord cadre triennal en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD_CAD
DS SMITH PAPER COULLONS
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 27/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 08/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 20/10/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA COMPENSATION DU COUT DE LA VIE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 30/01/2023
Accord collectif portant définition et compensation du régime d'astreintes du personnel d'encadrement
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 28/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 12/08/2023
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 23/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 01/06/2024
Accord collectif portant définition et compensation du régimes d'astreintes du personnel de Maintenance
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 25/03/2025
Accord collectif relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 13/03/2025
Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel cadre, relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 Novembre 2017
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 03/06/2025
Accord Collectif Relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel non-cadre ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 23/12/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail DS Smith Paper Coullons
ACCORD
DS SMITH PAPER COULLONS SAS
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS SAS 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
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