Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton
DA ALIZAY
Accord d'entreprise DA ALIZAY 24/06/2021
UN ACCORD RELATIF A UNE DEMANDE EXCEPTIONNELLE D'ACTIVITE PARTIELLE SUITE A SINISTRE
ACCORD
Accord d'entreprise DA ALIZAY 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DA ALIZAY 13/04/2022
Un Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels portant mise en place d'un congé de mobilité
ACCORD
Accord d'entreprise DA ALIZAY 05/12/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) POUR 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DA ALIZAY 20/12/2022
Un Avenant à l'accord d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) initialement conclu le 14 décembre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise DA ALIZAY 14/12/2020
Un Accord relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2022
ACCORD
DIATECX FRANCE
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 06/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 08/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 05/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 22/03/2019
PROCÈS VERBAL D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 08/03/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 30/01/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 5 DECEMBRE 2014 INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 30/01/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 5 DECEMBRE 2014 INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES
AVENANT
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 14/05/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX DU 14 MARS 2001
AVENANT
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 09/07/2025
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 11/07/2025
AVENANT N°5 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25 AVRIL 2000
AVENANT
Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 23/07/2025
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT
DS SMITH PACKAGING NORD-EST
Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD-EST 06/12/2018
Accord cadre triennal en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD_CAD
DS SMITH PAPER COULLONS
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 27/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 08/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 20/10/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA COMPENSATION DU COUT DE LA VIE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 30/01/2023
Accord collectif portant définition et compensation du régime d'astreintes du personnel d'encadrement
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 28/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 12/08/2023
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS 23/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
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