Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

COREX BOARD ATLANTIC

Accord d'entreprise COREX BOARD ATLANTIC 23/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COREX BOARD ATLANTIC 28/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux congés supplémentaires des cadres dirigeants
ACCORD

Accord d'entreprise COREX BOARD ATLANTIC 08/07/2025
Accord du 8 juillet 2025 portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025 au sein de Corex Board Atlantic
ACCORD

DA ALIZAY

Accord d'entreprise DA ALIZAY 18/12/2017
LA PROROGATIONS DES MANDATS D'UN AN JUSQU'AU 10/04/2019.
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 18/12/2017
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 27/03/2018
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY.
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 12/09/2018
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY.
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 19/12/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 25/02/2019
LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 18/03/2019
LA CONSTITUTION AUX MOYENS AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT & AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIALE & ECONOMIQUE DANS L'ENTREPRISE DA ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 26/03/2019
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 30/04/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise DA ALIZAY
AVENANT

Accord d'entreprise DA ALIZAY 18/09/2019
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 02/12/2019
Avenant N°2 à l'accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE dans l'entreprise DA ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 13/12/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 20/03/2020
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 23/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MULTIVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 14/12/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 30/09/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la prolongation de l'activité partielle sur le site d'Alizay
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 24/06/2021
UN ACCORD RELATIF A UNE DEMANDE EXCEPTIONNELLE D'ACTIVITE PARTIELLE SUITE A SINISTRE
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 13/04/2022
Un Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels portant mise en place d'un congé de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 05/12/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 20/12/2022
Un Avenant à l'accord d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) initialement conclu le 14 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DA ALIZAY 14/12/2020
Un Accord relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2022
ACCORD

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