Accords d'entreprise : Fabrication de plats préparés

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 05/11/2019
PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 20/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA Négociation Annuelle Obligatoire POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 09/07/2020
Accord d'Entreprise relatif au Droit à la Deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 09/07/2020
Accord d'Entreprise Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 21/07/2021
d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 10/02/2022
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 18/07/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 17/04/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 22/04/2024
NEGOCIATOIN ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 27/11/2024
ACCORD DE METHODE SUR LA DUREE DU PROCHAIN ACCORD EGALITE PROF.
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 15/04/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOULIE RESTAURATION 15/04/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 14/02/2019 RELATIF AU CET
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 31/10/2023
Avenant à l'accord du 14 septembre 2022 sur la prorogation des mandats des élus du CSE de la société SPAC
AVENANT

Accord d'entreprise STB 30/11/2020
Accord sur l’organisation du temps de travail SOCIETE STB-SAS Périmètre hors celui prévu par l’accord sur l’organisation du temps de travail INDUSTRIE YFFINIAC du 19 octobre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STB 25/07/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE STB NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STB 20/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE STB NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STB 19/10/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Ciomité Social et Economique de la société STB
ACCORD

Accord d'entreprise STB 28/11/2023
Accord relatif à la configuration et au fonctionnement du comité social et économique au sein de la Société STB
ACCORD

Accord d'entreprise STB 28/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote pâr voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STB 21/02/2024
Accord égalité femmes / hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STB 28/08/2024
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise STB SAS 19/10/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STEFANO TOSELLI 14/03/2022
L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise STEFANO TOSELLI 14/03/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STEFANO TOSELLI 14/03/2022
L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES & A L'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD