Accords d'entreprise : Fabrication de plats préparés

Accord d'entreprise STEFANO TOSELLI 13/03/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 05/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EQUIPE DE SUPPLEANCE TRAITEUR DU 15 SQEPTEMBRE 2017 AU 14 SEPTEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 12/04/2018
accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 12/02/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 13/06/2018
Accord relatif à l'équipe de suppléance traiteur
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 17/12/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 08/04/2019
ACCORD COLLECTIF NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 06/04/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 11/04/2022
ACCORD NAO ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 05/01/2023
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 27/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 27/12/2023
Accord collectif indemnisation de la maladie, accidents du travail, et maladies professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 09/09/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 28/10/2025
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 22/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 23/01/2026
Accord de substitution relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 06/03/2019
UN ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 25/03/2019
UN ACCORD-CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SVELTIC 23/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE : LA REMUNERATION, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 01/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DANS L'ENTREPRISE SVELTIC
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 01/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SVELTIC 30/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE : LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD