Accords d'entreprise : Fabrication de plats préparés

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 16/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 18/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 26/06/2023
Accord entreprise relatif aux mesures exceptionnelles sur la réalisation de la saison 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 28/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 12/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la saison 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 12/03/2024
Accord d'entreprise relatif au 6eme jours travailles
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 18/03/2024
Accord d’entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire : La rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 05/01/2023
Accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise TRAITEUR DE LA TOUQUES 07/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la saison 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE PARIS PONTIVY 05/10/2022
ACCORD PARTIEL DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE PARIS PONTIVY 17/02/2023
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR DE PARIS PONTIVY 17/02/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRAITEUR LA TOUQUES 12/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VALENTIN TRAITEUR 20/06/2023
Avenant n°1 à l'accord portant sur l'aménagement-réduction du temps de travail du 7 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise VARENNE GASTRONOMIE 19/12/2022
Un Accord collectif entreprise relatif a la mise en place d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise VINCENT TOURNAYRE EVENTS 02/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE PRISE EN COMPTE, POUR LA REMUNERATION DES SALARIES EN FORFAIT JOURS, DES ABSENCES ET DES ARRIVEES ET DEPARTS EN COURS DE PERIODE AINSI QUE LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise WHAT'S COOKING FRANCE 11/03/2024
L'ORGANISATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise WHAT'S COOKING FRANCE 10/03/2025
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO] 2025
ACCORD

Accord d'entreprise WHAT'S COOKING FRANCE 23/03/2026
LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise WHAT’S COOKING FRANCE 11/03/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise WILLIAM SAURIN PRODUCTION 29/09/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA PRORGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNELE DE L'ETABLISSEMENT DE LAGNY SUR MARNE
AVENANT

Accord d'entreprise WILLIAM SAURIN PRODUCTION 29/09/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA PRORGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNELE DE L'ETABLISSEMENT DE LAGNY SUR MARNE
AVENANT

Accord d'entreprise WILLIAM SAURIN PRODUCTION 14/12/2017
AVENANT 3 A L'ACCORD DU 21.03.2017 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise WILLIAM SAURIN PRODUCTION 13/03/2018
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L'EXISTENCE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE LA SOCIETE WILLIAM SAURIN PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise WILLIAM SAURIN PRODUCTION 21/03/2018
ACCORD SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL LES ROLES ET LES MOYENS DES ELUS MANDATES
ACCORD