Accords d'entreprise : Fabrication de plats préparés

Accord d'entreprise STOEFFLER 27/12/2023
Accord collectif indemnisation de la maladie, accidents du travail, et maladies professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 09/09/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 28/10/2025
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 22/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STOEFFLER 23/01/2026
Accord de substitution relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 06/03/2019
UN ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 25/03/2019
UN ACCORD-CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SVELTIC 23/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE : LA REMUNERATION, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 01/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DANS L'ENTREPRISE SVELTIC
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 01/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SVELTIC 30/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE : LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 11/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 05/04/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 17/10/2022
Un Accord sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 11/04/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire: la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 12/04/2024
avenant à l'accord relatif à la NAO: rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise SVELTIC 20/02/2025
Accord sur les dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 25/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SVELTIC 31/03/2025
Accord d'entreprise relatif au maintien du régime obligatoire de remboursement des frais soin de santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES 04/04/2018
Un Protocole d'accord des négociations annuelles obligatoires 2018 TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES 25/04/2018
Un Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion des salariés et le bon usage des outils numériques de la société TIPIAK PCS
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES 09/01/2019
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des Représentants du Personnel
ACCORD