Accords d'entreprise : Fabrication de produits amylacés

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 20/03/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA GESTION DES REPOS COMPENSATEURS SUR JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 12/04/2018
accord d'établissement TEREOS STARCH & SWEETNERS EUROPE SAS de Marckolsheim relatif au repos compensateurs sur jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 22/10/2018
Accord sur la prévention du stress au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 22/06/2018
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2018 de l'UES Tereos Amidon et Produits Sucrants France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 30/07/2018
ACCORD D’ETABLISSEMENT TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE SAS DE MARCKOLSHEIM RELATIF A L’ORGANISATION DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 21/09/2018
Avenant à accord du 21/09/2018 portant sur la rémunération des travaux dits incommodants - Etablissement de Marckolsheim
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 22/10/2018
Accord relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail au sein de l’UES Tereos Amidon et Produits Sucrants en France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 05/04/2019
Accord d'Etablissement relatif à la Rémunération des Travaux dits Incommodants
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 19/06/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 06/02/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 19/06/2019
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 24/04/2019
Accord d'Etablissement relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 10/10/2019
Avenant à l'accord sur le statut collectif de l'entreprise Amylum France du 13/10/1999
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 20/11/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE L'UES TEREOS AMIDON ET PRODUITS SUCRANTS EN FRANCE AINSI QUE SUR LES MOYENS ACCORDES AUX DSC
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 31/01/2020
Un accord portant sur le développement des compétences des collaborateurs de la société Tereos Starch & Sweeteners Europe
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 16/01/2020
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL INTERENTREPRISES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 12/04/2021
ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 30/06/2020
ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 31/05/2021
ACCORD ETABLISSEMENT TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE DE MOUSSY LE VIEUX RELATIF AU VERSEMENT COMPLEMENTAIRE DE L'ENTREPRISE SUR LE PERCO DE L'UES TEREOS AMIDON ET PRODUITS SUCRANTS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 05/07/2021
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 22/12/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'UES Tereos Amidon et Produits Sucrants en France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 08/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES TEREOS AMIDON ET PRODUITS SUCRANTS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 30/04/2022
ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 09/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACQUISITION DE POINTS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE PENDANT LE CONGE DE RECLASSEMENT DANS LE CADRE DU LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE AYANT DONNE LIEU A L’AVIS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE L’UES AMIDON E
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 09/11/2022
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail Et à la prévention du stress au travail
ACCORD